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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00385
14 avril 2015
14 avril 2015
A..., qui a quitté la société Forax ; qu'elle exposait encore que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c0bd3db21cbdd89296
4 septembre 2007
4 septembre 2007
PRODUITS METALLURGIQUES DES ARDENNES C / SAS LES FORGES DE LA VILLE Me X... pris ès qualités de représentant des créanciers du redressement judiciaire de la SAS LES FORGES DE LA VILLE Me Y... pris
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2500944_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Par un mémoire enregistré le 2 octobre 2025, la commune d’Auvillers-les-Forges, représentée par Me Lacourt, conclut à ce qu’il soit donné acte du désistement de l’EARL de la Forge.
Source officielleciv1
613720accd580146773ed427
18 janvier 1989
18 janvier 1989
expert commis tant en première instance qu'en appel, l'arrêt attaqué (Orléans, 16 décembre 1986) a condamné la société Protex à régler à la société Huillet le solde lui restant dû sur le prix d'un forage
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2007799_20250919
19 septembre 2025
19 septembre 2025
janvier 2025, la société Axa France IARD, représentée par la SELARL Deniau avocats Grenoble, demande au tribunal : 1°) de condamner les sociétés Chabal architecte, Arche 5, Bois Conseil, Bureau Michel Forgue
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
668440a48bcff606d9c41648
2 juillet 2024
2 juillet 2024
SOCIETE D’EXPLOITATION DU DOMAINE DE LA FORGE Domaine de la Forge Route de Sanguinet 33260 LA TESTE DE BUCH représentée par Maître Bertrand DENIS de la SELARL WILSON COJURI, avocats au barreau de BORDEAUX
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2303215_20230818
18 août 2023
18 août 2023
Par suite, la société Smart Forma doit être réputée s'être désistée de l'ensemble des conclusions de sa requête. Il y a lieu de donner acte de ce désistement.
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:473828.20241018
18 octobre 2024
18 octobre 2024
et Mme C F ont demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 15 février 2022 par lequel le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or (Rhône) a accordé à la société Fornas
Source officielle8ème et 3ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000030236195
13 février 2015
13 février 2015
appartiennent au domaine public de la commune de Forges-les-Eaux, sous réserve qu'elle en soit propriétaire " ; 8.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100325
19 mars 2015
19 mars 2015
d'une pointe centrale pour le modèle FORLA de dos, le bas de la tunique FORLA est agrémenté de volants et résilles de couleur rose.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b966
27 mars 2008
27 mars 2008
commandé et devait faire procéder aux analyses préalables, la société BONIFACE, qui est spécialisée dans le domaine du forage et connaissait le site et la destination du forage aurait dû conseiller l'étude
Source officielleChambre 4-5
6622095b9ce142000838959b
18 avril 2024
18 avril 2024
Maccario forages au paiement de la somme de 3 952 euros bruts au titre du préavis, outre 395,20 euros bruts à titre de congés payés sur préavis, - ordonner à la société Maccario forages la remise à
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10345
9 juillet 2019
9 juillet 2019
Je n'ai pas signé de commande concernant votre société. / la commande envisagée a fait l'objet d'une facture pro forma préalable à la mise en production, / votre facture pro forma stipule : règlement à
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f76
22 avril 2004
22 avril 2004
Par déclaration du 30 décembre 2002, la société Nouvelle des Forges de la Becque Estampage et M.
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007679579
3 novembre 1982
3 novembre 1982
LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE, PAR CONVENTION DU 24 SEPTEMBRE 1975, LA SOCIETE PROMOWINES S'EST ENGAGEE VIS-A-VIS DU "FONDS D'ORIENTATION ET DE REGULARISATION DES MARCHES AGRICOLES" FORMA
Source officielleciv3
6137241dcd58014677412772
22 septembre 2004
22 septembre 2004
CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'il résultait des conclusions de l'expert judiciaire que le forage
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2106156_20230208
8 février 2023
8 février 2023
et de Mme H ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Villeneuve-Les-Béziers de dresser, au nom de l'Etat, un procès-verbal d'infraction à l'encontre de Mme H E et de la SCI Les Forages, de prendre
Source officielleChambre de la Proximité
66878d1105d6f7f678d49472
4 juillet 2024
4 juillet 2024
civile ; - condamné la SCEA Les Forges aux dépens.
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2004672_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
C et de Me Lanyi, représentant la commune de Forges-les-Eaux. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00124
2 février 2010
2 février 2010
remplit pas les conditions de la compensation légale dès lors qu'elle est certaine et fongible ; que la cour d'appel, qui a constaté que M. et Mme X... avaient été condamnés à effectuer un nouveau forage
Source officiellePage 23 sur 601