Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
63d0d61a81a7b805de12b670
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Puis le 23 janvier 2023, délibéré initalement fixé le 16 Décembre 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier
Source officielleService des référés
6786b8e0df5b5c7d10ca5afc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Portalis 352J-W-B7I-C5K7G N°: 9 Assignation du : 22 Juillet 2024 EXPERTISE[1] [1] 2 copies exécutoires + 1 copie expert délivrées le : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 14 janvier 2025 par Fanny
Source officielleChambre Commerciale
67820aabd30fbdc4c17b9c6d
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 28 NOVEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, en charge du rapport, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
689585eb5318a824d05b00aa
7 août 2025
7 août 2025
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 26 JUIN 2025, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleChambre Commerciale
65ab74b636bfc00008d68d59
18 janvier 2024
18 janvier 2024
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 16 NOVEMBRE 2023, à 14 heures, Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e3e
25 février 2021
25 février 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253cde7bd3db21cbdd94e81
11 mars 2021
11 mars 2021
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00303
9 février 2010
9 février 2010
envoyé des lettres électroniques faisant état de ses rêves nocturnes et de l'interprétation de ceux-ci ; que Monsieur Z... indiquait dans son rapport que Madame Djamila B... à laquelle s'était confiée Fanny
Source officielleChambre 1-8
6364ba3fe405357f749ea54c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
° 2022/ 460 N° RG 20/06303 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGAMC [C] [M] épouse [X] C/ [R] [J] épouse [G] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Fanny
Source officielleChambre Sociale
63660b34bb0cef7f74279296
4 novembre 2022
4 novembre 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Réputé contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les
Source officielleChambre Civile
62e8be6d4f6d33e2e97f0937
29 juillet 2022
29 juillet 2022
GREFFIER : Mme Fanny MILAN, Greffier, présente lors des débats et du prononcé ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties
Source officielleJCP
69d6ad6bcdc6046d478fb0dd
1 avril 2026
1 avril 2026
Après débats à l’audience tenue publiquement devant le juge des contentieux de la protection du Tribunal Judiciaire de Limoges, statuant en référé le 04 Mars 2026, composé de : PRESIDENT : Madame Fany
Source officielleChambre civile 1-3
67f8a23340b8f5486fedd92b
10 avril 2025
10 avril 2025
[Localité 8] N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 21/01678 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Valérie RIVIERE-DUPUY Me Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2a6d3290e00e0e7936
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2a6d3290e00e0e7938
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2a6d3290e00e0e793a
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2a6d3290e00e0e793c
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2b6d3290e00e0e793e
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleCh. Sociale -Section A
67ff3d2b6d3290e00e0e7940
15 avril 2025
15 avril 2025
d'appel a été signifiée le 23 octobre 2024 à personne habilitée A l'audience sur incident du 18 mars 2025, Nous, Hélène BLONDEAU-PATISSIER, conseillère faisant fonction de présidente, assistée de Fanny
Source officielleRéférés Proximité
679aa400e9a46d1f5a76988f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame [D] [G], demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS
Source officiellePage 23 sur 122