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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème Chambre

DTA_2202840_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

Emmanuelli, président-rapporteur a été entendu au cours de l'audience publique du 7 février 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2106038_20221214

Administratif

14 décembre 2022

14 décembre 2022

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Schuller-Vallerent, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2205836_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Emmanuelli, président-rapporteur ; - et les observations de Me Hmad, représentant M. A B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402550_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2402605_20240925

Administratif

25 septembre 2024

25 septembre 2024

Emmanuelli, président, - Mme Raison, première conseillère, - M. Loustalot-Jaubert, conseiller, assistés de Mme Katarynezuk, greffière.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00643

Cassation

18 juin 2013

18 juin 2013

Emmanuel Y..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10230

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes Emmanuèle et Marie X..., de la SCP Richard, avocat de MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e440

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

Par requête enregistrée le 8 juin 2010, Monsieur Emmanuel Z...a sollicité la diminution des pensions alimentaires mises à sa charge.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93430

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

No 15/08032 AFFAIRE : Emmanuelle, Caroline, Marie X... C/ Stéphane Z...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300740

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

Y... ; que Emmanuel Y... ne saurait lier cette réévaluation du fermage au paiement de l'indemnisation des améliorations qu'il a apportées au fonds, alors que cette indemnisation ne peut se faire qu'en

Source officielle
CA

5e chambre civile

65a7806d8121050008662cfd

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

barreau de BEZIERS, avocat postulant (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/009631 du 13/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) assistée de Me Emmauelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a7

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

G : 13/ 04050 Melle Emmanuelle X...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02042

Cassation

19 novembre 2014

19 novembre 2014

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de sa demande tendant à faire prononcer la résiliation judiciaire aux torts exclusifs de l'employeur et de l'avoir en conséquence

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2203743_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

journalier ", " EMMANUELLE mensuel ", " EMMANUELLE annuel " et " EMMANUELLE cahier et comptabilité " sans autre pièce justificative.

Source officielle
TA

5e Section - 2e Chambre

DTA_2021093_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Patrice D, David Bonafous, Moussa Attoumani, Emmanuel Duris, Laurent Boutroy, Emmanuel Bouche, Laurent Claisse, David Pereira De Oliveira, Mmes A F et Gwénaëlle Rousseau.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315c

Appel

13 avril 2016

13 avril 2016

Mme Emmanuelle X... est employée comme attachée au sein de la préfecture de Corse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2402059_20250313

Administratif

13 mars 2025

13 mars 2025

Par un acte, enregistré le 19 février 2025, la société civile (SC) Emmanuelle finances a déclaré se désister de sa requête.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2301494_20231108

Administratif

8 novembre 2023

8 novembre 2023

Au cours de l'année 2020, la commune de Francillon a confié la réalisation de travaux d'aménagement de sa voirie à la société Mery Emmanuel.

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000035245510

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Boulloche, avocat de la société Atelier d'architecture Emmanuel Nebout et à la SCP Odent, Poulet, avocat de la société Eiffage construction

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85528

Appel

21 mars 2001

21 mars 2001

Emmanuelle Monsieur Y... Z... ... par Maître MOREAU, avoué assistés de Maître FRAYSSE Daniel, Avocat au Barreau de BOBIGNY DÉFENDERESSE EN DÉFÉRÉ : Madame Y...

Source officielle

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