[I] [H] sur la commune de [Localité 9] pour 6ha17, - Mme [MA] [SE] sur la commune de [Localité 9] pour 1ha075, - M. et Mme [V] beaux-parents de M.

MINUTE N° : 25/79 ORDONNANCE DU : 03 Juillet 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/00177 - N° Portalis DBWZ-W-B7I-DBFE AFFAIRE : [K] [S] C/ [V] [X], [Z] [P], COMMUNE DE CALMONT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RODEZ Référés

Emile Z... et de Mme Z... néeGilles d'autre part sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à la société anonyme "LA SAUVEGARDE", Mme Marie D..., M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 août 2022, la Section Sud Santé de l'hôpital Emile Roux demande au juge des référés sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice

Le Département de la Gironde a entrepris, en qualité de maître d'ouvrage, de procéder à des travaux de restructuration et d'extension du collège Emile Durkheim, situé sur la commune de Peujard (33240).

A... et à sa famille de libérer le logement appartenant à la commune de Sarcelles, situé 17, rue Émile Zola, dans un délai de deux mois.

La SCI Henri et Emilie Fabre demande au tribunal l'annulation de ces deux décisions. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 2.

Article 3 : Le centre hospitalier Emile Durkheim d'Epinal versera à Mme A la somme de 400 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Il soutient que les moyens soulevés par le centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay ne sont pas fondés.

2022, et un mémoire, non communiqué, enregistré le 16 août 2022, Mme D A doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 30 juin 2022 du directeur du centre hospitalier Emile

Par un jugement n° 2001339 du 26 mai 2023, le tribunal administratif de Clermont-Ferrand a condamné le centre hospitalier Emile Roux à verser à M.

sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, afin de déterminer les causes et les conséquences de sa prise en charge à compter du 4 mai 2021 au sein du centre hospitalier Emile

Les réserves n'ont pas été levées, si bien que ces désordres et défauts d'exécution sont de nature à engager la responsabilité des sociétés Emile Gaddarkhan et Fils et A. 15.

Les réserves n'ont pas été levées, si bien que ces désordres et défauts d'exécution sont de nature à engager la responsabilité des sociétés Emile Gaddarkhan et Fils et A. 15.

représentée par Me Gallou, doit être regardée comme demandant au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler les trois saisies administratives à tiers détenteur du 29 avril 2021 émises

dont s'infère la commune intention des parties excluant un montant forfaitaire mensuel tel que réclamé à tort par l'appelante ; - une renégociation des tarifs est intervenue oralement entre les parties

Il résulte de tout ce qui précède que les conclusions à fin d'annulation de la SASU Emir Bat doivent être rejetées. Sur les frais de justice : 13.

Emile, - Z...