Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
627f48e6551627057d32e09a
13 mai 2022
13 mai 2022
discale L4-L5 inscrite dans le tableau n°98 des affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10612
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[O] [P], agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Injection et régulation marine (IRM diesel).
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007624220
27 mai 1987
27 mai 1987
Vu la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 11 janvier 1985 et 13 mai 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société anonyme "CAV ROTO DIESEL", dont le siège
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2501675_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Il y a lieu en revanche de mettre à la charge de Mme B une somme de 1 500 euros à verser à la commune de Dienville sur le fondement des mêmes dispositions.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100261
11 mars 2010
11 mars 2010
X... et son assureur sur le pourvoi incident ; Attendu que suite à une opération d'une hernie discale pratiquée le 23 mars 2004 par M. X..., chirurgien, au sein de la Clinique Clairval, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccaabd3db21cbdd90de6
17 octobre 2013
17 octobre 2013
X... a déposé le véhicule au garage NOUMEA ELECTRO DIESEL en vue de la rénovation de la pompe à injection ; Que le 23 avril 2008, la société NOUMEA ELECTRO DIESEL a établi une facture de 93 360 FCFP
Source officielle1ère chambre
DTA_2003057_20220708
8 juillet 2022
8 juillet 2022
En 2011, la SAS Delphi Diesel Systems France est devenue la SAS Delphi France. En 2015, alors que M.
Source officielleChambre sociale
64c35c70f01612d969deffd0
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Cette demande était accompagnée d'un certificat médical initial du 11 février 2019 du docteur [N] mentionnant une « lombosciatique sur hernie discale L5-S1 droite ».
Source officielleciv3
60794c9c9ba5988459c462d4
1 février 1995
1 février 1995
Sur les deux moyens, réunis, qui sont recevables : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 1993), que les époux X..., propriétaires d'un terrain loué à la société Ivry Port Diesel pour une durée
Source officielleChambre sociale section 3
63d379b7d1bc2605de4b4789
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[L] : - la désignation de la maladie du tableau n° 98 : * sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante, * radiculalgie crurale par hernie discale
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10023
13 janvier 2021
13 janvier 2021
la société All Star CV, société en commandite de droit hollandais, dont le siège est [...], 3°/ à la société Royer sport, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 4°/ à la société Dieseel
Source officiellecomm
6079d3709ba5988459c593d3
18 février 1980
18 février 1980
455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE, SAISIE D'UNE ACTION EN DOMMAGES-INTERETS EXERCEE PAR SCHRODER, EN VERTU DE L'ARTICLE 55 DE LA LOI DU 24 JUILLET 1966, CONTRE LA SOCIETE MWM DIESEL
Source officielle5e chambre Pole social
69735fc4cdc6046d47695510
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Nouvelles lésions refusées hernie discale gauche.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7F-MHFJ CPAM DE LA GIRONDEc/S.A
65a0e9005bbe450008b2ccf4
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[I] est bien une sciatique par hernie discale L4-L5 ou L5-S1 avec atteinte radiculaire de topographie concordante.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ée par Me Alexandre OGER, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDEUR
68e409cb681ed727f2a44625
1 octobre 2025
1 octobre 2025
hernie discale L3 – L4), alors qu’il était employé en tant que maçon, au regard d’un certificat médical en date du 5 décembre 2016 constatant « NCB droite C6 C7 et cruralgie gauche par hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6871ecf8542d85a267f3c723
11 juillet 2025
11 juillet 2025
une sciatique par hernie discale L5-S1.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69f2e565cdc6046d470c6f96
29 avril 2026
29 avril 2026
médicale le 28 janvier 2019, conforme au certificat médical initial du 27 septembre 2019 comportant le même libellé de la maladie ('Lombosciatique S1G + hernie discale L5S1").
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6610e5ed74ef9f00086f6662
5 avril 2024
5 avril 2024
Le 29 octobre 2013, une nouvelle imagerie conclut au rétrécissement foraminal droit d'origine discale avec uncus en C6-C7, potentiellement conflictuelle avec la racine C7 droite.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
6688de78676b73dd81b97332
5 juillet 2024
5 juillet 2024
[D] comme étant une « sciatique par hernie discale L4-L5 » par décision du 30 juillet 2019 dont la Société accusait réception le 1er août suivant.
Source officielleChambre 1 A
69f2eb4acdc6046d470d1e4c
29 avril 2026
29 avril 2026
DIAL EXPERTISE COMPTABLE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] Représentée par Me Loïc RENAUD de la SELARL ARTHUS, avocat à la Cour COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePage 23 sur 254