Chemin de Bailleul, 59114 Steenvoorde. 10269 1er juillet 2008 CUMA Fée des rations. Le Bourg, 35133 La Selle-en-Luitré. 10273 1er juillet 2008 CUMA de Plougras.

Article Annexe 24

—

RN 105 jusqu'au chemin rural de Marché-Marais à Montaigu. Chemin rural de Marché-Marais à Montaigu jusqu'à la RN 105. RN 105 vers l'est jusqu'à l'intersection avec le boulevard de Maincy.

Article Annexe 190-A.1

—

Un espace de manœuvre est prévu en chaque point du cheminement où un choix d'itinéraire est donné.

Article II

—

.° A celle des forêts-, rivières, chemins & autres choses communes. 7.° A la direction & confection des travaux pour la confection des routes, canaux & autres ouvrages publics autorisés dans le département. 8.° A l'entretien, réparation & reconstruction

Article 1

—

participations au capital de la société Air France détenues par les sociétés du secteur public et les établissements publics suivants : CDC-Participations ; Société d'étude et de développement commercial ; CDR-Participations ; Société nationale des chemins

Article 98

—

Le raccord d'alimentation de la colonne sèche doit être situé à 60 mètres au plus d'une prise d'eau normalisée accessible par un cheminement praticable, située le long d'une voie accessible aux engins des sapeurs-pompiers et répondant aux spécifications

Article 11

—

digues, du barrage de la dérivation au sud de la réserve, de la couverture végétale du terre-plein situé entre la digue et le plan d'eau ; 5° Travaux d'entretien, de maintien en eau et de restauration des cours d'eau ; 6° Travaux de rénovation du chemin

Article 5

—

Elle comprend la surface de tous les espaces ouverts sur la pièce ou l'annexe, tels que bow-windows et alcôves ouvertes, ainsi que la surface occupée par des installations propres au local (éviers, cheminées, appareils de chauffage, appareils sanitaires

Article R124-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 37

Code rural (nouveau)

d'échanges de parcelles, comprend : 1° Un plan indiquant : a) Pour chaque parcelle ou partie de parcelle : la surface, le nom du propriétaire désigné par les documents cadastraux ; b) Les routes, voies, y compris de défense des forêts contre l'incendie, et chemins

Article Annexe II : Tableau n° 16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 75 > 01

Code de la sécurité sociale

carbure et de siliciure de calcium ; - la sidérurgie, lors de l'utilisation des masses de bouchage ; - les fonderies, lors des travaux de moulage et de noyautage, de coulée et de décochage ; - les travaux de ramonage et d'entretien de chaudières et de cheminées

Article L151-38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 56 > 03

Code rural (nouveau)

Lorsqu'en application du 1° de l'article L. 151-36 des travaux de desserte sont réalisés, l'assiette des chemins d'exploitation est grevée d'une servitude de passage et d'aménagement.

Article D321-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 84

Code de la sécurité intérieure

; l) La bataille ; m) La roue de la chance ; n) L'ultimate poker ; o) Le poker trois cartes ; p) Le rampo ; q) Le sic-bo. 2° Jeux dits " de cercle ", définis comme des jeux dans lesquels les joueurs jouent les uns contre les autres : a) Le baccara chemin

Article Annexe

—

Pont de Baugeay, chemin départemental n° 238. Chenal de Mérignac. Pont dit "L'un Denier", chemin départemental n° 3. Chenal de Daire. Ponceau de Chatain, chemin vicinal n° 11. Chenal de Marennes.

Article 49

—

parties les plus saillantes de ces façades ; il ne sera pas tenu compte, toutefois, des avancées de toit à un niveau supérieur d'au moins 1 mètre à celui des conducteurs ; Par rapport aux pans de toiture de pente supérieure ou égale à 1/1 et aux cheminées

Article Annexe 1

—

Chemin de Chandon, formant la limite de la commune de Saint-Paterne jusqu'à l'avenue Jean-Mantelet. Avenue Jean-Mantelet, du chemin de Chandon jusqu'à la voie ferrée Caen-Le Mans.

Article Annexe 2

—

Le palier de repos s'insère en intégralité dans le cheminement. Il correspond à un espace rectangulaire de dimensions minimales 1,20 m × 1,40 m. 2.

Article ANNEXE 13

—

Chemin rural n° 100 des Mulets jusqu'à la limite nord de la parcelle ZH 205 incluse. Limites nord, est et sud de la parcelle ZH 205 incluse. Limite est de la parcelle CB 83 incluse.

Article 19

—

précise les modalités d'application du présent article, notamment la manière dont est garantie la cohérence des missions mentionnées au premier alinéa avec celles qui incombent à la Régie autonome des transports parisiens, à la Société nationale des chemins

LEGIARTI000047717349

—

GARANTIE DU G7 (PROJET D'ÉLECTRIFICATION DES CHEMINS DE DER UKRAINIENS - ÉLECTRIFICATION DE LA LIGNE DOLYNSKA-MYKOLAÏV-KOLOSIVKA) ENTRE LE GOUVERNEMENT DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ET LA BANQUE EUROPÉENNE POUR LA RECONSTRUCTION ET LE DÉVELOPPEMENT (ENSEMBLE

Article 1

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couleur chamois ; Passeport, même périmé, délivré ou renouvelé postérieurement au 1er octobre 1944 ; Livret de famille ; Carte d'immatriculation et d'affiliation à la sécurité sociale ; Permis de conduire ; Titre de réduction à la Société nationale des chemins

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