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3 141 résultats pour « D'Halluin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942b0

Appel

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Il résulte de l'ensemble des documents médicaux au dossier qu'il présente une pathologie psychiatrique avec des troubles du comportement; il est fait état d'hallucinations acoustico verbales.

Source officielle

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CA

1re chambre civile

6881bec253f7f060d28c7953

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Il décrivait des hallucinations intra-psychiques évoluant depuis plusieurs mois dans un contexte de forte consommation de stupéfiants.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110329

Cassation

22 juin 2016

22 juin 2016

mois avant l'établissement du testament ; qu'il relève que celle-ci « souffre depuis le mois d'août 2000 de troubles de la mémoire très importants, associés à des troubles du comportement faits d'hallucinations

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2209007_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par un contrat conclu le 1er mars 2017, la Métropole européenne de Lille a délégué le service public pour l'exploitation du centre de valorisation énergétique des déchets d'Halluin à la société Covalys

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2005548_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

requête et un mémoire, enregistrés les 7 août et 4 novembre 2020 sous le n° 2005548, la société civile immobilières (SCI) du Pont d'Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00377

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

Productions, spécialisées dans la production déléguée, la coproduction, l'exportation, la vente internationale et la distribution de films, un contrat de production pour le film « sans arme, ni haine

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01462_20250702

Admin. Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Il résulte du point 12 du présent arrêt que la société Agencia de Transportes Vega Halcon SL s'est livrée à une activité occulte en France.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888bd

Appel

27 octobre 2006

27 octobre 2006

ARRET DU 27 Octobre 2006N 2377-06RG 05/03398 JGH/AL RDB9 Janvier 2007 14h JUGEMENT DU Conseil de Prud'hommes de HALLUIN EN DATE DU 23 Novembre 2005 NOTIFICATION à parties le 27/10/06 Copies

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2108354_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

C, représenté par SCP Gros-Hicter-D'Halluin et associés, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2006454_20230424

Administratif

24 avril 2023

24 avril 2023

C B, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 juillet 2020 par lequel le maire de Boeschèpe a retiré son arrêté du 20 décembre 2019

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631312119f939ca6242b635

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

27 avril 2024 mentionnant qu’à l’entretien, demeurait une tention sous jacente, agitation, menaces et insultes en fin d’entretien, intolérance à la frustration, idées délirantes mégalomaniaques, hallucinations

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

6631315e19f939ca6242b84a

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

certificat d’admission faisant état de bizarreries du comportement dans un contexte de rupture de traitement, de l’examen médical pratiqué dans les 72 heures relevant un petit automatisme mental, des hallucinations

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f0309

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

à responsabilité limitée NORD DEMOLITIONS, DEBLOIEMENTS ET TERRASSEMENTS, 149, rue du Dronckaert à Roncq (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 8 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes d'Hallouin

Source officielle
TJ

JLD

68e576050e2901d10fa50f86

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Elle confirmait avoir des hallucinations auditives, être convaincue d'être télépathe. Elle ne critiquait pas troubles.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68ded2f66af9fd1f8095c234

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Il est par ailleurs fait état d’un discours pauvre et désorganisé avec des éléments délirants de persécution, outre des hallucinations auditives, une aboulie et un apragmatisme.

Source officielle
CA

Première Présidence

64a50d10b8594705dbfccd1c

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Il ne présente pas d'antécédents médicaux connus, sa soeur nous informe que le patient aurait exprimé ds hallucinations auditives il y a près de 6 ans, il disait entendre le diable.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

64b77f2cd1e51905db2b1d8c

Appel

17 juillet 2023

17 juillet 2023

Me Halil a ajouté que la sortie d'hospitalisation de Mme [H] était prévue le 25 juillet, que celle-ci acceptait les soins à domicile et qu'elle disposait d'un appartement bien entretenu.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

66fce3f58d6ea26f688da8c7

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

avec hallucinations négative.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

67004e24c34eb4cc857d8c63

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

racontait ma vie intime, j’avais des propos incohérents; du coup, j’ai eu un rendez vous chez le psychiatre le dr [X] qui a dit que je devais être hospitalisé parce qu’il disait que j’avais des hallucinations

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801c9d9c3ba90f51dc18c7

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

disposition des parties, Vu la non comparution de l'intéressée, son audition n’étant pas compatible avec son état de santé selon certificat médical du docteur [U] indiquant un délire floride et hallucinations

Source officielle