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1 008 résultats pour « Cupit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Juge unique chambre 5

DTA_2002520_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

La SAS Briqueterie C exerce une activité de fabrication de tuiles, briques, terres cuites et émaillages, sur le territoire de la commune d'Albine, lieu-dit " Le Simou ", sur la parcelle cadastrée section

Source officielle

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TA

1ère Chambre

DTA_2202046_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

impasse bordée de constructions pavillonnaires, dont elle reprend les caractéristiques architecturales, notamment la façade couverte d’un enduit ciment peint en blanc, la toiture de tuiles couleur terre cuite

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105911_20240624

Administratif

24 juin 2024

24 juin 2024

D'autre part, l'article UD11 prescrit que " Les couvertures des toitures en pente seront composées de tuiles canal de terre cuite () ", en précisant que " Des formes et matériaux de couverture autres peuvent

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2206349_20250603

Administratif

3 juin 2025

3 juin 2025

reprendre les codes de la maison existante avec un enduit de façade du même ton beige soutenu, un soubassement beige clair, une couverture du volume principal en ardoise naturelle avec faîtage terre cuite

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2104215_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

distance naturelle ainsi qu'une réduction considérable de l'impact visuel depuis l'espace public du bâtiment projeté, dont la structure sera habillée de bois naturel et couverte de tuiles plates en terre cuite

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2104516_20240206

Administratif

6 février 2024

6 février 2024

En outre, eu égard à ses dimensions très réduites par rapport à celles de la maison d'habitation attenante, qui présente une toiture en tuiles de terre cuite de teinte rouge panaché avec une pente de 33

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2412491_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

réseau " à un groupement solidaire composé de la société Moutot génie civil et de la société Alpes pavage ; - dès le 19 avril 2023, lors des opérations de pavage, des fissures sur les pavés en terre cuite

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1204DEC003329515

Admin. suprême

4 décembre 2018

4 décembre 2018

Dobro Cupic, ressortissant bosnien, s’établit au «   Borghetto   » en 1998. Le requérant M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2301262_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

règlement : « Construction de plus de 20 m² de surface de plancher : / Pente : entre 30 et 35% dans le cas des toitures en tuiles ; / Aspect : tuile traditionnelle, de forme courbe, réalisée en terre cuite

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300776

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

l'encontre des sociétés Vertal nord est, Vertal île de France, Keops architecture et son assureur, la Maf, Storest et Hunter douglas sont prescrites ; ALORS QUE selon l'adage contra non valentem agere non currit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

68f71376cbf3d85a0c71ebc4

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

532 150 653 Représentées par Me Maryline LUGOSI de la SELARL Selarl MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0073 INTIMÉS Organisme URSSAF ILE DE FRANCE CURITE

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_22VE01410_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette inge´rence est pre´vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une socie´te´ de´mocratique, est ne´cessaire a` la se´curite

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

62cd0f31e91c8e9fcf0713a1

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

cours d'expertise  : - solution 1 : devis de l'Eurl Btc du 22/10/2018 proposant une reprise de toiture par terrasse par une toiture en pente (4 pentes) avec charpente industrielle et tuiles de terre cuite

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

6538b3ad7ffc2c8318edff9b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

- Vous avez cuit une quantité trop importante de Rigatoni et, en un seul service, nous avons dû jeter 6 kilos de ces pâtes alors que la majorité de nos plats sont à base de pâtes fraîches.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2306219_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

. / Lorsque la couverture est constituée de tuiles, celle-ci doit être en terre cuite dans les tons rouge, ocre, d'aspects vieillis et/ou panaché, en harmonie avec les constructions existantes.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2306353_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

l'article UC11 du règlement du PLU de la commune d'Estaires : " () B. () 2) Matériaux () Les murs extérieurs doivent être réalisés avec un minimum de 50% de matériau présentant l'aspect des briques de terre cuite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100479

Cassation

4 mai 2012

4 mai 2012

l'article L. 121-1 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que seules constituent des exemplaires originaux les épreuves en bronze à tirage limité coulées à partir du modèle en plâtre ou en terre cuite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR04475

Cassation

27 octobre 2015

27 octobre 2015

issus des carcasses ayant donné lieu à la fabrication de ces trois minerais, soit ; - tous les produits consommés crus, par exemple le carpaccio, mais pas exclusivement ; - tous les produits consommée cuits

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000143_20221129

Administratif

29 novembre 2022

29 novembre 2022

mur de façade crépis à la chaux frotassé fin de ton ocre sable clair, volets roulants électriques de teinte gris anthracite, grille en fer forgé de ton vieux fer, couverture en tuile ronde de terre cuite

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109583_20250404

Administratif

4 avril 2025

4 avril 2025

projet de construction en litige est constitué d'un R+2 en maçonnerie porothem, avec projection d'un enduit blanc cassé, de menuiseries blanches et d'une toiture à deux pans recouverte de tuiles en terre cuite

Source officielle