du 12 novembre 2012, avoir reçu, au cours de la première semaine de la mission une première veste, puis deux autres le 27 juillet 2012, offertes par Monsieur [P], directeur financier de la société CUIRCO

titre des congés payés y afférents Pour l'année 2016, la somme de 23.541 euros bruts + 2.354,10 euros bruts au titre des congés payés y afférents Pour l'année 2017, la somme de 9.007,19 bruts+ 900,70 Curos

Prieto Curto, avocat à Salamanque. Le gouvernement espagnol («   le Gouvernement   ») est représenté par son agent, M. I.

44327/98 ABATE Angelarita et trente-cinq autres intr. 03.11.95 enr. 13.11.98 M e Giovanni ROMANO (Bénévent)   44336/98 DEGRASSI Fabio intr. 31.10.97 enr. 13.11.98 (Chioggia-Venise)   44410/98 CURIO

Gorka Knorr Borras («   le deuxième requérant   ») et M me Maria Concepción Bilbao Cuevas («   la troisième requérante   »), ont saisi la Cour le 27   mai   2014 en vertu

présentateurs ou des collaborateurs de programmes «   à sensation », ainsi que des personnes morales, dont des sociétés de production de programmes télévisés et les chaînes de télévision elles-mêmes (Cuarzo

Par ailleurs, elle s’appuie plus particulièrement, pour caractériser la contrefaçon à ce titre (page 29 de ses conclusions), sur :-la déclinaison « Madrid efecto piel contraste » couleur Quartz (Cuarzo

K..., directeur financier de la société CUIRCO.

Ces plannings intitulés 'Plan de validation AEBS LDWS pour Magelys Pro HD Cursor 9 euro 6", sont cependant difficilement exploitables, s'agissant de graphiques illisibles et non étayés par un cahier des

Outre une maison, résidence principale à Rouen, achetée en commun avec son épouse en 1985, 225.000 ¿, il était propriétaire de trois appartements communs situés à Marseille, Cuers (83) et Aubervilliers

(navire Uralar Cuarto)   11 décembre 1983: heurt causant des dommages à une estacade dans le port d'Anvers;   18 juillet 1985: assignation de la requérante par la société Roegiers, qui avait

Monsieur [Y] à restituer le matériel mis à sa disposition sous astreinte de 150 € par objet et par jour à compter de la notification du présent arrêt : - Ordinateur Mac Book pro ; - Ecran Samsung curve

2010 Giancarlo DE NARDIN 16/09/1937 SONDRIO Roberta PALOTTI                     52011/10 27/08/2010 Lino DEL CURTO

Traces of gunpowder were noted only on the right side of the face, on the curve of the lower jaw.” 24.

Traces of gunpowder were noted only on the right side of the face, on the lower curve of the chin.” 21.

  No se dará curso a las recusaciones interpuestas después de este término. Las que se interpusieren dentro del término se seguirán en la forma que queda ordenada." _______________   66.

Rechtsanwalt Kärgel did not "sign" his written pleadings of 23 August 1985, but made a mark on it which resembled a graph curve that did not reveal a single letter of his name.

C'est ainsi que la société Free fait état de l'exemple du modèle de mobile « blackberry Curve 9300 », vendu avec le forfait [C] absolu international.