S'agissant de COCA-COLA et de PEPSICO, il est faux d'affirmer que le second a payé pour l'ensertion de Pepsi Max (Pepsi light).

. ; "aux motifs que l'incapacité permanente partielle de 60 % est constituée des séquelles d'un traumatisme crânien avec coma réactif associant un trauma abdominal se traduisant par une hémiparésie

Colas intitulé " une sérieuse histoire : le wobbler syndrome ", ni les déclarations des témoins qu'il a fait citer et dont les déclarations sont contradictoires au sujet des informations données par les

présenté des signes visibles d'aggravation, non pas immédiatement après l'intervention chirurgicale, mais au cours de la journée qui l'avait suivie et à l'issue de laquelle l'opéré était entré dans le coma

suivant : I - Sur le pourvoi n° H 97-30.110 formé par la SACER Sud-Est, société anonyme, dont le siège est parc club Moulin à vent, ..., II - Sur le pourvoi n° G 97-30.111 formé par la société Colas

contrainte sur la personne appelée à commettre l'infraction principale ; qu'en se bornant à énoncer que, selon une des versions de Guy Y..., relatant les propos de son frère Patrick, actuellement dans le coma

30 avril 2014 ensuite de la perte du marché repris par la SARL Veccia Sécurité, d'autre part, que cette dernière avait repris à compter du 1er mai 2014 le marché de la surveillance de l'hypermarché Cora

___________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Colas

immobilier aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Renée Costes immobilier à payer à M.

traditions (la société Delpierre) en paiement de droit de douanes, prétendument éludés, à l'occasion de l'importation en France, les 24 novembre 1994 et 20 janvier 1995, de filets congelés de thon du Costa

Jean-Claude X..., 4 / de Mme Marie-Noëlle X..., demeurant ensemble 1, rue Portes de Cauderan à Bordeaux (Gironde), 5 / de la SCP Coste Alain et Lionel, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation

société Rillettes Bahier, société anonyme, dont le siège est 72160 Sceaux-sur-l'Huisne, 3 / la société Charcuterie Boussard , société anonyme, dont le siège est 72520 Laigne-en-Belin, 4 / la société Cosme

commune de la Trinité-sur-Mer (la commune) des parcelles comprises dans le périmètre d'une déclaration d'utilité publique, avec, notamment, en contrepartie, le report du coefficient d'occupation du sol (COS

COLAS, demeurant ... d'Ornon (Gironde) 2°/ de l'ASSEDIC DU SUD-OUEST, dont le siège est avenue de la Jallère, quartier du Lac à Bordeaux (Gironde) défendeurs à la cassation, LA COUR, en l'audience

Or, en l'espèce, il s'est engagé en tant qu'aval, ès qualités de gérant de la société Costa Auto et non à titre personnel.

Par des mémoires, enregistrés le 12 mai 2022, le 22 septembre 2022, le 6 décembre 2022, le 9 janvier 2023 et le 21 mars 2023, la Sarl Colboc Sachet Architectures (Cosa), la SARL IN.A.F.A., la SARL Atpi

droits de la société GENVRAIN LA PARISIENNE, elle-même venant aux droits de la société LES COMPTOIRS FRANCAIS, exploitant le magasin "CEMICO", rue Vieille du Temple à Paris (4ème) ; 5°)- La société THE COCA-COLA

H.L.M Provence logis, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1997 par la cour d'appel de Nîmes (audience solennelle), au profit : 1 / de la société Colas