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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 1
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20 avril 2022
20 avril 2022
Il est considéré comme l'un des pionniers du genre musical 'Afrobeat', issu d'un mélange de musique traditionnelle nigériane, de différents genres musicaux dont le jazz, de chant accompagné de percussions
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301766_20230524
24 mai 2023
24 mai 2023
Par un arrêté du 12 juillet 2022, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vienne, le préfet de la Vienne a donné délégation de signature à Mme Pascale Pin, secrétaire
Source officielle2ème Chambre
DTA_2201314_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
qu'il en tire, par la formulation de réserves et recommandations en précisant : " Toutefois cet avis ne doit pas laisser de côté des observations des personnes publiques associées, les informations corrections
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_25DA00514_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Par un jugement du 8 janvier 2021 du tribunal correctionnel de Lille, M. C...
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00491_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
En premier lieu, il ressort des dispositions de l'arrêté du 27 août 2021, régulièrement publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Vienne du même jour, que Mme Pascale Pin, secrétaire
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fad97603bf88a1884945
17 octobre 2024
17 octobre 2024
situés en dehors de la galerie entre 2011 et 2017 pour des biens situés [Adresse 15], [Adresse 16] et [Adresse 17] aux prix compris entre 1.400 et 1.900 €/m2 P, auxquels il a apporté d'importants correctifs
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00773
24 avril 2013
24 avril 2013
Bien au contraire, dans ses corrections, Monsieur X... tente de calmer le jeu en supprimant des phrases que voulait utiliser Monsieur A... … » (ibid., p. 32, § 2 à 5) ou encore que « Monsieur X... en annotant
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e6c7
3 juillet 1975
3 juillet 1975
FAISANT ETAT DE SA LONGUE EXPERIENCE DES TECHNIQUES COMMERCIALES ET FINANCIERES ET SE PRESENTANT COMME LE PIONNIER DU LEASING EN FRANCE ; M C..., SPECIALISTE DES PROBLEMES DE COMMERCIALISATION" ;
Source officielle1ère Chambre
DTA_2310110_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
A a été condamné par le tribunal correctionnel de Lille, le 30 septembre 2020, pour des faits de rébellion et de délit de fuite commis le 28 septembre 2020, à une peine de six mois d'emprisonnement assortie
Source officielle1ère chambre
DTA_2301283_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Les boissons consommées par le personnel, celles qui ont été offertes ainsi que les pertes n'ont pas été valorisées et des correctifs ont, à cet égard, été appliqués au chiffre d'affaires.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202785_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Par lettre du 29 juin 2020 en réponse aux observations de la contribuable, le service a procédé à la correction des achats revendus de vins de l'exercice clos en 2017, la minoration des recettes notifiée
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2401624_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
permanent, à l’absence de moyen de chauffage et au caractère dégradé des revêtements de peinture au niveau des puits de lumière de chaque pièce mentionnés ci-dessus ont fait l’objet de travaux de correction
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-3037096-3365242
26 février 2010
26 février 2010
Au terme d’une procédure menée selon la loi de 1982 sur la procédure applicable aux mineurs, il fut reconnu l’auteur des faits dont on l’accusait et placé pour six ans en maison de correction.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00040
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Pion, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a
Source officielle4ème chambre
DTA_2002928_20230206
6 février 2023
6 février 2023
La Presqu'île et la société anonyme d'économie mixte (SAEM) CDC Habitat concernant le rejet d'eaux pluviales du projet de construction d'un ensemble immobilier de 257 logements situé dans le quartier Pin
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
FILIPPIS 1954 Danilo DE MARTINO 1958 Mauro DE NEVI 1952 Raffaella DE RUSSIS 1956 Antonio DE LIBERATO 1951 Mariarosa DELLA VEDOVA 1955 Maria Antonietta DENI 1953 Stefano DESSI’ 1957 Nicola DI BARI 1954 Pino
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01251
18 septembre 2019
18 septembre 2019
Pion, Ricour, Mmes Van Ruymbeke, Capitaine, Gilibert, conseillers, MM.
Source officielle4ème chambre commerciale
6319875951eeae4f1309d1f6
7 septembre 2022
7 septembre 2022
BATIK Grosse délivrée le 07 septembre 2022 à : - Me PERICCHI - Me PITON COUR D'APPEL DE NÎMES 4ème CHAMBRE COMMERCIALE ARRÊT DU 07 SEPTEMBRE 2022 APPELANTE :
Source officielle1ère chambre
DTA_2101699_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ce qui représente 1 % de consommation gérant ; les offerts clients sont de vingt-cinq bières par semaine l'hiver et de cinquante bières par semaine l'été, ce qui représente 5,7 % ; les amers et les Picons
Source officielle1ère chambre
DTA_2100674_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
ce qui représente 1 % de consommation gérant ; les offerts clients sont de vingt-cinq bières par semaine l'hiver et de cinquante bières par semaine l'été, ce qui représente 5,7 % ; les amers et les Picons
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