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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

6a1a7922cdc6046d477535c2

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[V] [I] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant C/ M.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6704255a8d5cd4a87590f572

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 23/09002 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3Z7U AFFAIRE : Mme [J] [L] (Me Stéphane COHEN) C/ Compagnie d’assurance

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a336

Appel

15 mai 2007

15 mai 2007

, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Gilles AA... ... 31120 ROQUES représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Simon COHEN, avocat au barreau de TOULOUSE Monsieur Pierre

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

695d67d975782d5f06009b88

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] DEUXIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 24/11621 - N° Portalis DBW3-W-B7I-5NDD AFFAIRE : Mme [V] [Z] (Maître [H] COHEN de la SELAS CHICHE COHEN

Source officielle
CC

civ1

époux Cohen-Tannoudji ont formé des appels en garantiec/M. Licatese

60794cc59ba5988459c46bfa

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

à démolir la salle de bains et à remettre les lieux dans leur état antérieur, les époux Cohen-Tannoudji ont formé des appels en garantie contre M.

Source officielle
TJ

Juge de l'Exécution

6709784006866c0645d40a7b

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY JUGE DE L'EXÉCUTION AUDIENCE DU 01 Octobre 2024 N° Minute : AFFAIRE N° RG 24/03061 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QCOS Le: CCCFE délivrées à : Maître [H] [J] de la SCP COHEN

Source officielle
CA

8e Chambre A

61633c157eadebb7307d1f2a

Appel

22 septembre 2011

22 septembre 2011

2011 N° 2011/ 575 Rôle N° 10/17597 [M] [R] C/ [N] [T] SA CHACOK DEVELOPPEMENT [Y] [L] SARL ACJC Grosse délivrée le : à : SCP TOUBOUL SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f2ed5fcdc6046d470d4f1d

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[D] [F] [N] Me Cécile MASCARELLI Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66a098fa2be3e083f4fad42e

Appel

23 juillet 2024

23 juillet 2024

D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 24/05018 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM45S Ordonnance n° 2024/M150 Association [Adresse 4] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

Chambre 1-5

66878c8305d6f7f678d48d52

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Localité 1] Chambre 1-5 Aix-en-Provence, le 04 Juillet 2024 N° RG 21/05863 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHJ3Y SOIT TRANSMIS à Mme [S] [V] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN

Source officielle
CA

1re Chambre A

616333cdf74a27a178b84331

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

[E] Grosse délivrée le : à :la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2204332_20241120

Administratif

20 novembre 2024

20 novembre 2024

requête, enregistrée sous le n° 2204332, régularisée le 13 juin 2022 par la production d'une copie lisible de la décision attaquée, la société Medeli, représentée par Me Jean-Claude Cohen

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00919

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

2021, diffusé sur le compte Instagram [03], d'une part, les propos suivants, en étant muni d'une arme longue pour les illustrer : « Aujourd'hui on va s'entraîner à chasser du [C] sauvage, c'est de la truie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100380

Cassation

9 juillet 2025

9 juillet 2025

partie, initialement prévue en avril-mai 2020, à l'automne 2020", ce qui résultait d'un courrier du 6 mai 2020 (pièce n° 14), dans lequel la société Costa Crociere écrivait au dirigeant de la société TRM

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6610419bc9ea95b316fe1d04

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

14695 - N° Portalis 352J-W-B7G-CYL6B N° MINUTE : ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLÔTURE rendue le 05 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [O] [F] [Adresse 1] [Localité 8] Représenté par Maître Richard Ruben COHEN

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

68e94fd33ea43407b9104c65

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

■ 4ème chambre 2ème section N° RG 25/08322 - N° Portalis 352J-W-B7J-C76W4 N° MINUTE : Copies certifiées conformes pour : Me Me Laurent BIDAULT #C1024Me Elie COHEN

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c8606866c0645d2826f

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[K] [P] AVOCAT DEFENDEUR représenté par Maître Richard ruben COHEN de la SELASU SELASU RICHARD R.

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

678b470a8cafc520068c15d7

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

EXPERIUM ERAGNY Représentée par Me Jérôme LE ROY de la SELARL LX AVOCATS, avocat au barreau d'AMIENS Représentée par Me Lionel COHEN de la SELARL CABINET COHEN-TOKAR & ASSOCIES, avocat au barreau d'ESSONNE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

680b1da12c124f4fd8d67238

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[O] [U] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [J] [Z] épouse [U] Représentant : Me [N], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6a17d8f5cdc6046d47319984

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 22/11069 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3DA Mme [H] [W] Représentant : Me Hélène ABOUDARAM-COHEN, avocat au barreau

Source officielle

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