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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
MERCREDI
69aa1cc7cdc6046d47a9388d
7 janvier 2026
7 janvier 2026
LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE ASM TRANSPORTS & LOGISTIQUES SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officielleMERCREDI
69aa1f75cdc6046d47a96236
7 janvier 2026
7 janvier 2026
JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE PERSE'PTION SASU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officielleMERCREDI
69c34cb4cdc6046d47d7362d
15 octobre 2025
15 octobre 2025
2025J01188 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE LA SOCIETE MGMV SAS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd417cdc6046d47893f42
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2], Liquidateur, Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 29/01/2026 : PRESIDENT : Christophe
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd425cdc6046d47894033
29 janvier 2026
29 janvier 2026
: SELARL EKIP', en la personne de Me Romain RABUSSEAU26[Adresse 2], Liquidateur, Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 29/01/2026 : PRESIDENT : Christophe
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfd46bcdc6046d4789449d
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2], Liquidateur, Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 29/01/2026 : PRESIDENT : Christophe
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69bfda1bcdc6046d4789a923
29 janvier 2026
29 janvier 2026
non comparants Et : SELARL LGA, en la personne de Me Catherine LAPORTE [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL DU 29/01/2026 PRESIDENT : Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e912
23 novembre 2011
23 novembre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 11 Mai 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 10/ 00435 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b94
3 décembre 2015
3 décembre 2015
.-94400 VITRY SUR SEINE Représenté et assisté sur l'audience par Me Jean claude BENHAMOU, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : Bob INTIMÉS Monsieur Cédric Y... né le 09 Septembre 1980
Source officielleciv3
6137213ecd580146773f22cd
26 novembre 1990
26 novembre 1990
Claude A..., demeurant ... (9ème), 3°) de M. F... Pailler, demeurant ..., à Villeneuve-le-Roi (Val-de-Marne), 4°) de M.
Source officielleciv2
6137266bcd580146774256a0
25 janvier 1995
25 janvier 1995
Christophe X..., demeurant habituellement ...
Source officiellesoc
6137223dcd580146773fb603
31 mai 1994
31 mai 1994
Claude J..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., 11 / de M. Louis K..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), ..., bâtiment 25 C, 12 / de M.
Source officiellecomm
6137233ecd5801467740749e
23 mars 1999
23 mars 1999
Christophe X..., 2 / de M.
Source officielleciv2
613722b8cd5801467740097e
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Christophe X..., demeurant 27, rue en Coublanc, 21850 Saint-Apollinaire, en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1994 par la cour d'appel de Dijon (1e chambre, 1re section), au profit : 1°/ de
Source officiellePCP JCP ACR référé
66a3e930c63cd64a75c45460
11 juillet 2024
11 juillet 2024
de la clause résolutoire, de sa demande en expulsion et accessoires, de sa demande en paiement d'un solde locatif et de sa demande en fixation et paiement d'une indemnité d'occupation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd93379
12 janvier 2016
12 janvier 2016
représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES substitué par Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES, et Me Pascal DUBOIS, avocat au barreau de LIMOGES substitué
Source officielleCour d'Appel
6253c982bd3db21cbdd88847
9 mai 2006
9 mai 2006
Christophe Y... (Délégué Syndical Ouvrier) en vertu d'un pouvoir en date du 28 Février 2005 Mademoiselle Sylvie Z... ... Comparante - Assistée de M. Christophe Y...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01093
19 novembre 2013
19 novembre 2013
Au demeurant, Christophe Z...n'ignore pas que Christophe X...était favorable à une liquidation judiciaire, ainsi qu'il l'a exprimé dans une lettre au président du Tribunal de Commerce de Belfort avant
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191516
30 mai 2008
30 mai 2008
Jean-Claude Hassan, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de M.
Source officielle3ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019712966
29 octobre 2008
29 octobre 2008
Stéphane L, demeurant ..., Mme Marie-Claude M, demeurant ..., M. David N, demeurant ..., Mme Bénédicte O, demeurant ..., M.
Source officiellePage 23 sur 389
CHAMPAGNE, Christopher, Claude, Pierre, CHAMPAGNE
27/08/2026
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DEPASSE, Fabrice, Ludovic, Christopher, Jean-Claude
25/08/2026
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DAYMA, Christopher, Fernand, Claude, DAYMA
18/08/2026
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DENOEUD, Christopher, Pascal, Claude
14/07/2026
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CLAUDEL, Christopher, Stéphane
16/06/2026
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