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1 445 résultats pour « Christian DECOS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d5

Appel

17 juillet 2008

17 juillet 2008

Monsieur Christian G..., né le 04 Avril 1950, demeurant... 2. Monsieur Gaetano H..., né le 09 Août 1945, demeurant... 3.

Source officielle

Page 23 sur 73

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Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

02/06/2014

Voir →

Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

23/07/2013

Voir →

Procédures collectives

DECOSTER, Christian

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 30 septembre 2011 désignant liquidateur Me Petavy Jean-François 6 rue Émile Duclaux 15000 Aurillac. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

21/03/2013

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Ventes et cessions

GOUY, VERT DECOS, Christian

SIREN 751905191GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

11/07/2012

Voir →

Ventes et cessions

ZURRA, DECOSTER, Corinne, Christian

SIREN 420623597GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

29/11/2011

Voir →

CC

cr

613725bdcd58014677420291

Cassation

6 janvier 2000

6 janvier 2000

Christian, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 16 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a dit n'y avoir lieu à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937e0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

, toque : P0238 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique DOS REIS, Présidente de chambre Mme Christine

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01385

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

A l'appui de ces moyens, Monsieur Michel X... produit les attestations de Monsieur Michel A...et de Monsieur Christian B....

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. Christian Y

613723d1cd5801467740e901

Cassation

21 février 2002

21 février 2002

Christian Y..., la FGA, Mmes B..., Agnès, Margarette, Marie-Josée E..., de la CPAM de Seine-et-Marne et M.

Source officielle
CC

cr

61372612cd58014677422c07

Cassation

29 septembre 1999

29 septembre 1999

Christian, - B... Philippe, - C...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

678b43bdc6ad78dd9cf0d540

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

EXPOSE DU LITIGE La société Décoration Jacques Garcia (ci-après DJG) a pour activité le conseil en architecture d'intérieur.

Source officielle
CC

cr

613726a6cd58014677427659

Cassation

3 octobre 2007

3 octobre 2007

Christian, - Y... Claude, - Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd93885

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

Christian Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

615e0d14c25a97f0381f4b9f

Appel

6 mars 2015

6 mars 2015

- signé par Madame Marie-Christine BERTRAND, président et par Madame Sabrina RAHMOUNI, greffier auquel a été remis la minute par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6630897d031696000841355e

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

- signé par Christine SIMON-ROSSENTHAL, et par Sylvie MOLLÉ, Greffier, présent lors de la mise à disposition. FAITS ET PROCÉDURE La S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310620

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

Christian Z..., 3°/ à Mme Marie-Hélène A..., épouse Z..., tous deux domiciliés [...] , 4°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be25

Appel

26 mai 2008

26 mai 2008

RIGAULT, avoués assistés de Me Christian CALONNE, avocat INTIMÉS D'autre part, a rendu l'arrêt contradictoire suivant après que la cause ait été débattue et plaidée en audience publique, le 14

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

603236587c78d06cce6b5c8b

Appel

28 mars 2018

28 mars 2018

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller faisant fonction de Président Madame Christine LETHIEC, conseillère Madame

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67770d7b1c1d126b1996974b

T. Judiciaire

2 janvier 2025

2 janvier 2025

2025 DOSSIER N° : N° RG 25/00003 - N° Portalis DBX2-W-B7I-K2B5 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES magistrat du tribunal judiciaire de NIMES ORDONNANCE En matière de soins sans consentement Nous, Christine

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CA

4ème chambre commerciale

65336b0abb40ec8318f31d4c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÈRE : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES,Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

65336b0abb40ec8318f31d4e

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÈRE : Mme Christine CODOL, Présidente de Chambre Madame Claire OUGIER, Conseillère Madame Agnès VAREILLES,Conseillère GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d33

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame le Conseiller MISSOUX a été entendue en son rapport, les avocats des parties sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

61624d74ed30a8f5617383b3

Appel

22 mars 2013

22 mars 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine AIMAR, présidente, Madame Sylvie NEROT, conseillère

Source officielle
CC

soc

61372149cd580146773f2888

Cassation

26 septembre 1990

26 septembre 1990

Christian Van Loocke, demeurant 17, rue Alexandre Decool à Coudekerque Branche (Nord), 7°/ de M. Jean-Luc Mersseman, demeurant 133, rue Etienne Dolet à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 8°/ de M.

Source officielle