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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90152
8 février 2024
8 février 2024
Défendeur : Mme [U] et autres Requête n° : 984/23 Ordonnance n° : 90152 du 8 février 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [K] [U] épouse [L], ayant la SCP Gadiou et Chevallier
Source officielleChambre Commerciale
68f1cd862f77035fb0bf7f4a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Les appelants ont été également condamnés à installer une nouvelle source d'alimentation électrique sous astreinte, dans les biens loués à la société Chevalier d'Auvergne.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2311557_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
L'association Les Musulmans de Chennevières demande la suspension de l'exécution de cette décision. 6.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90249
7 mars 2024
7 mars 2024
pour avocat à la Cour de cassation, la société Cogne, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour avocat à la Cour de cassation, la société entreprise Usureau, ayant la SCP Gadiou et Chevallier pour
Source officielle4e chambre civile
644229b5d2fa6fd0f804036f
20 avril 2023
20 avril 2023
général : N° RG 21/02233 - N° Portalis DBVK-V-B7F-O6GZ Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 OCTOBRE 2020 Tribunal Judiciaire de CARCASSONNE N° RG 20/00386 APPELANTE : SAS Chevallier
Source officielleTribunal Administratif de la Martinique
DTA_2200520_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Celle du pluvier bronzé, du pluvier argenté, du bécassin roux, du petit chevalier à pattes jaunes, du chevalier semi-palmé, du bécasseau à poitrine cendrée, du bécasseau à échasses, de la bécassine de
Source officielle6ème - 1ère chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032528056
11 mai 2016
11 mai 2016
Article 2 : La SCP Gadiou, Chevallier versera à M. et Mme B...la somme de 2 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2107018_20220823
23 août 2022
23 août 2022
une requête, enregistré le 26 juillet 2021, la société Free Mobile, représentée par Me Martin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 26 mai 2021 par lequel le maire de la commune de Chennevières-sur-Marne
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fc3
23 septembre 1999
23 septembre 1999
* Appelante de cette décision, la société CHAYNES, entre temps placée en redressement judiciaire puis en liquidation judiciaire et désormais représentée par son liquidateur Maître CHAVINIER, fait
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01979
20 octobre 2010
20 octobre 2010
Chevalier en qualité d'attaché commercial, puis promu directeur commercial le 1er avril 2002 ; que la société G.
Source officielle1ère chambre
DTA_2401173_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
B... au grade de chevalier dans l’ordre national du Mérite. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2301822_20250721
21 juillet 2025
21 juillet 2025
Dans les circonstances de l'espèce, il n'y a pas lieu de mettre à la charge de Mme B le versement des sommes que réclament la SCI Chennevières Terrasses et la commune de Chennevières-sur-Marne au titre
Source officielle1ère chambre
DTA_2302200_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 27 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chevalier-Aubert, présidente, M. Chevalier, première conseillère, Mme Kolf, première conseillère.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
689b906e40cd0f0b3d00802c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Vincent Chevalier Décision contradictoire et en premier ressort rendue au nom du peuple français, après en avoir délibéré le 2 juillet 2025 par la présidente, laquelle a signé la minute avec le greffier
Source officiellecr
6079a8af9ba5988459c4e79d
4 décembre 1969
4 décembre 1969
DU Y..., QUI AGISSAIT EN TANT QUE PRESIDENT-DIRECTEUR GENERAL DE LA SOCIETE SAPROM, A DONNE A CETTE SOCIETE LA FAUSSE QUALITE DE CONCESSIONNAIRE EXCLUSIF DES ETABLISSEMENTS CHATELAIN ET CHEVALLIER;
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007623478
25 juillet 1986
25 juillet 1986
"MANERA" et relatif à la part de bénéfices revenant à celle-ci en qualité d'associée de la société civile immobilière "Les Hauts de Chennevières B", n'ont été donnés à la première que par référence à une
Source officielle4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030642881
25 février 2015
25 février 2015
pour Chennevières Passionnément " conduite par M.
Source officielle1re chambre civile
68dec5dc6af9fd1f8094fe8a
2 octobre 2025
2 octobre 2025
CHEVALIER MICHEL [Adresse 5] [Localité 3] Rep/assistant : Me Caroline RIEFFEL, avocat au barreau de RENNES ET DÉFENDEUR : M.
Source officielleciv3
60794c479ba5988459c45153
28 mars 1990
28 mars 1990
Sur le moyen unique, dirigé contre la société des Transports Chevallier : Vu les articles 1792 et 2270 du Code civil, dans leur rédaction résultant de la loi du 3 janvier 1967, applicable en la cause
Source officielle1ère Chambre
668e2577fcf93851fdd64883
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[Y] et Mme [K] à payer au titre de l'article 700 du code de procédure civile à : - M. et Mme [W] la somme de 3.000 €, - la sarl AJP Immobilier la somme de 3.000 €, - la SCP Chevalier-[E] la somme de
Source officiellePage 23 sur 859