, Bernard X... qui l'avait amenée à son domicile, l'avait invitée à enlever son pantalon pour lui masser la cheville, qu'elle avait noté en regardant dans le reflet de la glace qu'il regardait ses fesses

Son article 2 dispose : " Sont seules autorisées les courses de chevaux ayant pour but exclusif l'amélioration de la race chevaline et organisées par des sociétés dont les statuts sociaux auront été approuvés

T... coupable des faits de chasse à l'aide d'un mode, moyen, engins ou instruments prohibés, en l'espèce le cheval utilisé comme moyen de poursuite et de rabat et l'a condamné à une amende de 500 euros

juridiques qui portent préjudice à autrui ; qu'en l'espèce, et dès lors qu'il n'a pas été établi que les attestations de Colette Y... et de Mme X... affirmant avoir fait don à Raoul Y..., en 1969, du cheval

qu'il avait adressé au maire une demande d'autorisation en expliquant avoir édifié une clôture en piquets de bois pour manutention de kiwis, clôture qui -hors saison- aurait dû être utilisée pour les chevaux

Chevalier, conseiller rapporteur, M.

Max A..., demeurant..., 3/ de la société civile professionnelle (SCP) Nicolai-Carabalona, dont le siège est 2, rue Chevalier Martin, 06800 Cagnes-sur-Mer, défendeurs à la cassation ; Les demanderesses

C'était un cheval calme qui gardait sa place dans la ligne des autres chevaux de la balade mis chercher à doubler.

Vu le principe de la réparation intégrale sans perte ni profit pour la victime ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 7 mai 2003, Mme Z... a été blessée, lors d'un exercice d'attelage, par le cheval

ce dernier du délit d'abandon volontaire d'animaux domestiques, apprivoisés ou captifs et de trois contraventions au code rural relatives à des mauvais traitements envers animaux, en l'espèce neuf chevaux

de l'année 1999, Mme X... a confié à Mme Dumont-Beghi avocat, la défense de ses intérêts, de ceux de sa fille et de ceux des sociétés qu'elle avait créées dans le domaine d'activité de l'élevage de chevaux

Jean X... a remis, à compter du 1er mars 1978, en location-gérance pour quatre ans, l'exploitation commerciale d'un fonds de commerce de négoce en grains, fourrages et aliments pour chevaux, sis à Chantilly

[N] [P] a confié à Me [G] [R], avocate au barreau de LIMOGES, la défense de ses intérêts dans le cadre d'un litige relatif à l'exécution d'un contrat de prêt d'un cheval.

X... de reprendre une activité chirurgicale normale, concernant la chirurgie de la hanche, du genou, de la cheville, de l'arrière-pied et la traumatologie du membre inférieur, seule demeurant possible

nécessité d'un reclassement professionnel compatible avec son handicap ; "aux motifs que "l'expert, qui a fixé à 11 % le taux d'IPP de Benamar, a relevé que celui-ci présentait une raideur moyenne de la cheville

Eric en a été témoin même s'il le renie car il avait eu peur que le salarié endommage son véhicule en sortant du parking, étant donné la fracture de l'intéressé de la cheville droite et ses ligaments abîmés

santé de Mme [G] autorisait un retour à l'emploi, il était clair que sans lui interdire expressément l'exercice de la profession d'agent immobilier qu'elle exerçait, l'état fonctionnel au niveau de sa cheville

Adresse 1], 17210 Montlieu-la-Garde, Activité transférée à l'adresse personnelle du dirigeant : [Adresse 2] Inscrit au répertoire des métiers sous le numéro 824790760, pour une activité d'élevage de chevaux