, engorgements (…) provenant (…) des conduites non enterrées intérieures et extérieures aux bâtiments, des conduites enterrées d'évacuation et de vidange situées à l'intérieur des bâtiments (…) des chenaux

les 21 et 22 janvier 2002 à Bègles, Yannick X... était intercepté par les services de police de Pessac ; qu'il s'avérait que l'intéressé avait en sa possession divers documents administratifs et des chéquiers

être sérieusement prise en considération et qu'Annick Y... n'expliquait pas comment elle avait pu entrer en possession de documents tout à fait personnels et confidentiels, tels que les talons de chéquier

d'une entreprise et justifie de la sanction prononcée par les premiers juges, alors que, la cour, qui relevait que les difficultés familiales rencontrées par Mme Z... en 1987, époque où elle était au chevet

bâtiment la présence de 7 logements, dans le deuxième bâtiment celle de 2 pièces servant de chambre à coucher prévues pour 7 personnes et au sous-sol, trois chambres à coucher créées dans l'ancien box à chevaux

Y... de prendre toutes dispositions utiles pour revendre rapidement le cheval de selle et limiter ainsi sa perte de valeur, sans rechercher si, comme le soutenait celui-ci, il ne lui était pas impossible

Y... et Mme X..., locataires d'un chalet d'habitation en bois, d'un bâtiment à charpente métallique et d'une piste d'entraînement pour chevaux, selon un bail qui leur avait été consenti le 15 juillet 1987

[T] est propriétaire d'un cheval de course dénommé [...].

suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yvette X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 janvier 1998 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit de l'entreprise Cheval

R..., d'une part, des parcelles de terres, d'autre part, des bâtiments à usage d'habitation et à usage de prise en pension de chevaux et cours d'équitation ; que, par un arrêt irrévocable du 25 mai 2010

A..., un véhicule automobile, circulant sur la voie publique, a heurté le cheval monté par Elise X... qui est décédée des suites de ses blessures ; que l'assureur du conducteur, la société Axa France IARD

Le moyen reproche à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir rejeté les demandes des parents (M. et Mme U..., les exposants) de la victime d'une chute à cheval survenue durant un cours d'équitation, tendant

X..., propriétaire de deux véhicules de marque Jaguar et Mercédès d'une puissance fiscale supérieure à seize chevaux fiscaux, a réclamé la restitution de la taxe spéciale acquittée pour les années 1986

Y... a acepté de cautionner, pour acheter un camion en vue de le transformer pour le commerce de chevaux ; que, le 20 mai 1986, M.

poursuite ; "aux motifs que les premiers juges pour rejeter cette exception ont considéré que par le jeu des poursuites actuellement diligentées par la Banque populaire provençale et corse et la Banque Chaix

prévenu comme pianiste ; que les huit élèves de la quatrième division lui avaient déclaré que le prévenu avait une attitude bizarre, qu'il pinçait les fesses de certains d'entre eux, leur caressait les cheveux

sans autorisation, infraction prévue et réprimée par l'article 408 du Code rural ; que le prévenu entendu par la police le 21 juin 1990 a déclaré que le 14 mars 1990 il était exact qu'il effectuait un chenal

mai 2003 de la chambre de l'instruction, se sont accrus depuis cette date ; que le témoin Yvan B... n'a pas déclaré "avoir rencontré Tania X... avec son beau-frère et sa cousine" (laquelle aurait les cheveux