SBTPC-SOGEA REUNION [Adresse 3] [Localité 10] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES

très délirant et très envahi sur la même thématique très construite autour d'un complot de << harceleurs au nombre de 150 ›› qui le persécuteraient par un dispositif qu'on lui aurait implanté dans le cerveau

de ses troubles se manifestant notamment par des idées délirantes de ruine et de persécution centrées l’équipe soignante ainsi que des sensations cénesthésiques (dit ressentir des « éclairs dans le cerveau

Les traitements lui ramollissent le cerveaux et le depakote prescrit est mauvais pour le foie. Il dort mais ne fait pas de nuit complète et a un rythme décalé par rapport aux gens.

A fait valoir qu'il souffre d'une tumeur au cerveau et que cette pathologie exige sa prise en charge médicale en France, laquelle a été interrompue après le rejet de sa première demande d'asile, et un

attaquée préjudicie de manière suffisamment grave et immédiate à sa situation, d'une part, il justifie d'une dégradation grave et brutale de son état de santé à la suite d'un prélèvement d'une tumeur au cerveau

de : Madame Patricia GRASSO, Président, Madame Marie-Christine MASSUET, Conseiller, Madame Ghislaine SIXDENIER, Conseiller, Greffier, lors des débats : Mme Dominique CERVEAUX

Il soutient que : - la décision portant obligation de quitter le territoire français doit être annulée : il a une tumeur au cerveau et du diabète ; il n'aura pas accès aux traitements au Pakistan ;

B A, représenté par Me Cerveau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur émise à son encontre par le service des impôts des entreprises de Paris le 30 décembre 2022

A l'audience, Madame X..., assistée de son conseil, expose que malgré de graves problèmes de santé après une hospitalisation en psychiatrie et avoir subi une opération du cerveau, sa situation est désormais

mensualités pour plusieurs périodes d'ITAM ; qu'il ressort des pièces produites que Jacques X... s'est trouvé en arrêt de travail à compter du 15 septembre 2002 et qu'il a subi une grave opération au cerveau

subventions alors que celle-ci se livrait à des "actions de déprogramming" décrites, dans les pièces annexées, comme constituées par des violences physiques et morales pour aboutir à un "lavage de cerveau

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, M. et Mme A, représentés par Me Cerveau, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Lyon du

ressort des pièces du dossier que Mme D est entrée en France en août 2021 sous couvert d'un visa de court séjour et a sollicité son admission au séjour après avoir été hospitalisée pour une tumeur au cerveau

Elle a été atteinte d’une tumeur au cerveau en 2011, pour laquelle elle a subi une intervention chirurgicale et des soins de longue durée.

Il invoque la présence de sa fille de nationalité haïtienne née le 18 décembre 2002, scolarisée à Kourou et hospitalisée en métropole en décembre 2022 pour y être opérée d'une tumeur au cerveau.

A a été victime d'un arrêt cardio-vasculaire le 11 janvier 2022 et qu'un cancer du cerveau a été diagnostiqué, nécessitant un traitement par radiothérapie associée à une chimiothérapie orale, sont sans

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 décembre 2024, la société Bioclimatik, représentée par Me Cerveaux, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.