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1 552 résultats pour « Castelain »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372100cd580146773f02ad

Cassation

10 octobre 1989

10 octobre 1989

Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal de grande instance de Digne 7 octobre 1987) que la société Tatou Diffusion a confié à la société Transcap le transport d'un colis de 9 kilos de Paris à Castellane

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2210942_20230331

Administratif

31 mars 2023

31 mars 2023

l'autorisation d'exercer en site distinct, en dehors de la SELARL des docteurs B, située 3 rue de Bir Hakeim à Marseille (13001), une demi-journée par semaine, au sein du centre de santé Cosem, situé 24 place Castellane

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

69e316f7cdc6046d47a7d93e

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

1.000 €, immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°801.536.475, prise et représentée par son président en exercice, Monsieur [B] [O], [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Stéphane CASTELAIN

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200980_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Délibéré après l'audience du 1er septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Mach, présidente, Mme Castellani, première conseillère, M. Gauthier-Ameil, conseiller.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101180_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102897_20220915

Administratif

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Castellani, première conseillère, - et les observations de Me Boukhari Saou, représentant M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69d73bebcdc6046d479b66b9

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[U] [W] EXPERTISE & CONSEIL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Adélia DRATWINSKYJ, avocat au barreau de PARIS, toque : C110 Assistée de Me Tristan BRANELLEC substituant Me Jean CASTELAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c924bd3db21cbdd875f6

Appel

15 décembre 2005

15 décembre 2005

. : 04/06466 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Mario X..., né le 10 août 1922 à CARRARA (Italie) 38, Montée Caastellane 69140 RILLIEUX LA PAPE représenté par Me VERRIERE, avoué à la Cour

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2509297_20250728

Administratif

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juillet 2025, Mme B A, représentée par Me Legrand-Castellon, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre à la préfète du Rhône, sur le

Source officielle
CC

soc

613722bbcd58014677400c24

Cassation

19 juin 1996

19 juin 1996

Grenoble (chambre sociale), au profit de : 1°/ la société Nouvelle imprimerie des deux ponts, dont le siège est ..., 2°/ la société Eciprint, société anonyme, dont le siège est 58, cours Becquart Castelbon

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:1115DEC002578013

Admin. suprême

15 novembre 2018

15 novembre 2018

  Président   ANNEXE N o Requête N o Introduite le Requérant Date de naissance Lieu de résidence   25780/13 24/01/2013 Angela VIOLANTE 17/03/1920 Castellana Grotte     26451/13

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac6dcdc6046d47ee629a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Antonio BALLONE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Sandra QUESADA, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1b766cdc6046d47efee7d

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Assesseurs, Assistés de Mlle Mélanie CASTELLACCI

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1be3ccdc6046d47f0c433

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1c6e6cdc6046d47f1b52f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Jacqueline ARVISET, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Mme Karen LANNIEE, Assesseurs, Assistés de Mlle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT

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TCOM

référés - première chambre

69a1ecf3cdc6046d47f635d4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Délibéré annoncé au 09 Octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI

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TCOM

référés - première chambre

69a1ef69cdc6046d47f65f06

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Eric ASTEGIANO, Juge des Référés, Assisté de Mile Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb070cdc6046d4746258c

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Antonio BALLONE, Mme Nelly MARTINEZ, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69bcb6e0cdc6046d47468d8c

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Antonio BALLONE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69bcd9accdc6046d4749462d

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

2025 Délibéré annoncé au 09 Octobre 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Jacqueline ARVISET, Juge des Référés, Assisté de Mlle Mélanie CASTELLACCI

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