01268 APPELANT : Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 3] 1950 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE-CAMILLE

Alain Y..., demeurant à Allonzier-la-Caille, Pouilly (Haute-Savoie), en cassation d'un jugement rendu le 30 juin 1992 par le tribunal d'instance d'Annecy, au profit de la société Varilec, sise ...

. ; Mlle Camille O..., demeurant ... ; Mlle Stéphanie P..., demeurant ... ; Mlle Elsa Q..., demeurant ... ; Mlle Marie-Laurence R..., demeurant ... ; Mlle Maud S..., demeurant à Linexert (70200) ; Mlle

Les parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Camille Vinet, présidente-assesseure, - les conclusions

Madame Jeanine Camille Z... épouse X...

magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Camille

Sociale CONTRE : CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE BAYONNE N° RG 20/00368 - N° Portalis DBW5-W-B7E-HJSA Minute n° CA / EL JUGEMENT DU 04 AVRIL 2025 Demandeur : Société CARREFOUR SUPPLY CHAIN Route

X... l'autorisation d'exercer la chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique au sein de la "clinique ouverte" du centre hospitalier Camille Blanc à Evian-les-Bains ; 2°) de condamner solidairement

Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - la loi n° 73-1193 du 27 décembre 1973 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille

MARS DEUX MILLE SEIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : SCI LA MARINE DE MATONARA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 18 rue Camille

Dominique VOGLIMACCI, Président de chambre en remplacement du Premier Président empêché, assistée de Madame Liliane ROY-CAMILLE, greffier Vu le procès verbal du 4 octobre 2017 dressé par les agents

RAGUER, 2°/ de Madame Marie-Antoinette X... épouse RAGUER, demeurant ensemble rue du Chant d'Oiseau à Aze-par-Chateau-Gontier (Mayenne), 3°/ de Monsieur Camille Y..., 4°/ de Madame Denise Z.

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 11/07/2025 DEMANDEUR (s): EURO PEENNE D'HO TELLERIE - [Adresse 1] REPRESENTANT (s) : Maître Camille

à ordonnance d'injonction de payer en date du 18 janvier 2024 La cause a été entendue à l'audience du 24 octobre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Franck SUIFFET, Président, * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET

Par un document intitulé «'Poivre Rouge'» à en tête «'Les Mousquetaires'», daté de décembre 2018 (pièce B6-3-9 des appelants), il a été présenté à tous les membres du réseau Poivre Rouge un plan stratégique

dans son engagement pour redéfinir le concept Poivre Rouge afin de le «'redynamiser'».

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