Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024803118
19 octobre 2011
19 octobre 2011
aucun moyen sérieux ; Considérant que pour demander l'annulation de l'arrêt attaqué, la SOCIETE FOUCHARD ET CIE soutient que la cour a dénaturé les faits de l'espèce en jugeant que le retard dans le calendrier
Source officielle3e chambre civile
697370afcdc6046d476a9b9e
22 janvier 2026
22 janvier 2026
du 13 octobre 2025 par la mise en cause du mandataire judiciaire avant le 13 janvier 2026 ; Les parties n'ayant pas accompli les actes de procédure leur incombant dans les délais fixés par le calendrier
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01823_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
fourni en annexe 10.07, le point de départ de la pénalité correspondant à l'échéance visée par le calendrier.
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2303094_20230222
22 février 2023
22 février 2023
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'acte de naissance du 18 mai 2005 de l'enfant B, Cassandra, Victorine Kimpala Lubeka et de l'acte de reconnaissance de paternité du 11 septembre 2007 par
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100793
22 septembre 2010
22 septembre 2010
d'arbitrage et fixe au 2 décembre 2008 la date à laquelle la sentence doit être rendue», les mentions de la sentence établissant que ce calendrier avait été arrêté en accord avec toutes les parties, la
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047424739
17 mars 2023
17 mars 2023
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PEP 42 SUR LA MODIFICATION DE CALENDRIER ANNUEL D’OUVERTURE 2023 EN TENANT COMPTE DU CALENDRIER DE L’EDUCATION NATIONALE FIXE PAR L’ARRETE DU 07/12/2022
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2401882_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
administrative : 1°) de condamner le syndicat mixte Tri-Action (Val-d'Oise) à lui verser, à titre de provision, la somme de 5 100 euros au titre, d’une part, des prestations de distribution de 48 000 calendriers
Source officielleACCO
ACCOTEXT000036723268
24 novembre 2017
24 novembre 2017
Avenant n°2 à l’accord en date du 12 mai 2017 relatif au calendrier d’information/consultation des IRP de calendrier d’information/consultation des IRP dans le cadre du projet de séparation fonctionnelle
Source officiellechambre 1-14
69d11376cdc6046d4718a54f
11 avril 2025
11 avril 2025
de mise en état au visa de l'article 446-2 du CPC ; Attendu que les parties ont donné leur avis sur un calendrier de procédure et ont donné leur accord sur les modalités d'échanges des conclusions et
Source officiellechambre 1-14
69d22280cdc6046d472ec770
11 avril 2025
11 avril 2025
de mise en état au visa de l'article 446-2 du CPC ; Attendu que les parties ont donné leur avis sur un calendrier de procédure et ont donné leur accord sur les modalités d'échanges des conclusions et
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6035f588a235e55b0e5a959c
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Par courrier du 20 janvier 2016 le conseil de l'appelant a adressé ses écritures, sollicité la radiation de l'affaire 'pour défaut de respect du calendrier procédural' et a indiqué qu'il serait absent
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
ORTA_2201190_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 septembre 2022, la SCI Carlandria, représentée par Mme A B, demande au tribunal de la décharger de la redevance spéciale d'un montant de
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918bd
13 novembre 2013
13 novembre 2013
La requête du département des Pyrénées-Orientales tendant à ce que les enfants Cassendra Y... et Ludivine X... soient déclarés judiciairement abandonnées par le tribunal de grande instance de Perpignan
Source officielle1ère Chambre
DTA_2304304_20260217
17 février 2026
17 février 2026
. /(...) » Son article 7-3 prévoit que « Les délais d’exécution des travaux sont définis conformément au calendrier prévisionnel d’exécution annexé au présent CCAP./ Calendrier détaillé d’exécution /
Source officielle2ème chambre
DTA_2109122_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Par courrier du 18 mars 2019, la société requérante transmettait un nouveau calendrier prévisionnel de réalisation.
Source officielleChambre sociale 4-6
69d88536cdc6046d47b9c2eb
9 avril 2026
9 avril 2026
soutenues oralement à l'audience précitée, Mme [F] [X] demande à la cour de : Constater le défaut de toute diligence de la CNAV depuis la déclaration d'appel en date du 16 mai 2025 et sa violation du calendrier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01585
25 septembre 2013
25 septembre 2013
Enfin, il ne peut être que relevé qu'au cours de l'été 1990, l'employeur bien qu'ayant été expressément avisé, en juillet, par son fournisseur allemand des papiers de calendre contenant de l'amiante, de
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94bd1
10 décembre 2020
10 décembre 2020
Or, le décalage prévisible et escompté au 31 décembre 2015, relatif au calendrier relatif à l'entrée en phase 2, était bien sensible, compte tenu de la durée globale des calendriers annoncés en 2015 relatifs
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447f7
10 juin 1981
10 juin 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE PREMIER DE LA LOI DU II GERMINAL AN XI; ATTENDU QUE, D'APRES CE TEXTE, PEUVENT NOTAMMENT ETRE RECUS, COMME PRENONS, << LES NOMS EN USAGE DANS LES DIFFERENTS CALENDRIERS
Source officielleciv2
60794c479ba5988459c4522d
16 mai 1990
16 mai 1990
la voie de recours formée le premier jour ouvrable suivant est recevable ; qu'en l'espèce, une circulaire du président du tribunal de grande instance de Pontoise du 19 octobre 1988 se référait au calendrier
Source officiellePage 23 sur 1089
CALANDRA
30/01/2026
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FERRERI, Christelle, Denise, Gisèle, CALANDRA
23/12/2025
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CALANDRA
11/12/2025
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CALANDRA
05/10/2025
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VANILLE, CALANDRA
Nom commercial : "L'ATELIER D'ALEXANDRA". Cession sous acte authentique en date du 24/03/2025 Adresse de l'ancien propriétaire: 46b Route de Paris 76240 Le Mesnil-Esnard
09/05/2025
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