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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:1014DEC001922891
14 octobre 1992
14 octobre 1992
Ils se réfugièrent ensuite au Portugal où ils écoulèrent une partie de leur butin.
Source officielleJCP - CIVIL2
68e5637c0e2901d10fa402b3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
N° RG 24/02289 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GLOA Minute : GMC JCP Copie exécutoire délivrée à : Maître Patricia BUFFON Copie certifiée conforme délivrée à : Maître Francesca
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52d9d
23 juillet 2024
23 juillet 2024
N° RG 24/01109 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GIHL Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : Me BUFFON, vestitaire T25 Copie certifiée conforme délivrée le : à : [P] [
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2012789_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
titre du solde du lot n° 4 " Menuiseries intérieures-Mobiliers " du marché public de construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur la ZAC des Provinces Françaises, sur le secteur Buffon
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03166
8 juin 2016
8 juin 2016
arme commis par trois individus porteurs de cagoules et de gants, qui après les avoir frappés, les ont séquestrés en les attachant avec des serflex et des câbles avant de quitter les lieux avec leur butin
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-218151
30 mai 2022
30 mai 2022
the treatment and associated costs, the applicant’s parents started to collect funds via a charitable organisation (donations were paid by the applicant’s relatives and friends as well as by local businesses
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1013349-1047663
27 mai 2004
27 mai 2004
The gang, which was organised as a military commando, was financed through the extortion of money from local businesses.
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6285e14e6a1876057df5d402
18 mai 2022
18 mai 2022
Marc BAILLY, Président de chambre Mme Florence BUTIN, Conseillère Mme Pascale LIEGEOIS, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Véronique COUVET ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé
Source officielleJCP - CIVIL2
66a3f19ec63cd64a75c52da0
23 juillet 2024
23 juillet 2024
) dont le siège social est 1 rue Victor Basch, 91068 MASSY CEDEX, agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822b72b7e1b6bf1dc57a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
le siège social est sis 1 Rue Victor Basch - CS 70001 - 91308 MASSY agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Patricia BUFFON
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2519215_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
. - Ingénierie - Maîtrise d’œuvre), exerçant 9 rue Buffon à Semur-en-Auxois (21140), est désigné comme expert avec pour mission de : 1°) se faire communiquer tous documents contractuels et pièces qu'il
Source officielle5ème Chambre
DTA_2304175_20250916
16 septembre 2025
16 septembre 2025
Considérant ce qui suit : Mme A..., qui est propriétaire d’un bien situé 16, rue Buffon à Bassens a déposé, le 20 décembre 2021, une demande de prime de transition énergétique dite « MaPrimRénov » par
Source officielleCour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865de
28 novembre 2002
28 novembre 2002
L'agresseur quittait les lieux avec son butin.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300398
7 avril 2015
7 avril 2015
ayant saisi le tribunal le 18 juin 2010 soit plus de 6ans après le dixième anniversaire de la réception des ouvrages réalisés par la SOPREMA ; mais, que le syndicat des copropriétaires du 37/ 39 rue Buffon
Source officielle3ème chambre
DTA_2102529_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
D a exposés pour se rendre, au moyen de son véhicule automobile, aux " expertises " des docteurs Berne, Prost, A, Budin et Colle respectivement les 26 août 2017, 13 septembre 2018, 6 février 2019, 1er
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15e8cdc6046d475b470e
19 mai 2026
19 mai 2026
SOCIÉTÉ D’HABITATION DES ALPES que Madame [C] [T] [V] divorcée [B] a pris en location un logement situé 29 Rue Buffon Champfleuri, Les noisetiers (38300) [E], en contrepartie du versement d'un loyer mensuel
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
627ca8584781dc057dee7b9c
11 mai 2022
11 mai 2022
toque : D0578 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Pascale SAPPEY-GUESDON, Conseillère Mme Florence BUTIN
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
65a0e9ea5bbe450008b2cd5d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
GUYONNET ès qualités de Mandataire ad hoc de la société SK, désignée à cette fonction par ordonnance du 25 août 2021 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laetitia GAUDIN de la SCP CABINET DENARIE BUTTIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10338
25 mars 2020
25 mars 2020
la facture établie par la société Hilti France au nom de la société NOS, le 03/12/2013 pour l'acquisition de matériel (dont, disque à tronc, meuleuse d'angle, scie circulaire, perforateur burineur, burin
Source officielleCour d'Appel
6253c8b7bd3db21cbdd860ef
23 avril 2002
23 avril 2002
cause 1999/01734 - section 9 (F.C/E.M.) opposant : LA SARL EUROTIME dont le siège social est 11 RUE CLEMENT MAROT 69007-LYON ; Représenté par SES DIRIGEANTS LEGAUX APPELANTE Représentée par la SCP BUTTIN-RICHARD
Source officiellePage 23 sur 66
BUFFIN--POSTOLLEC, Elena Dominique Martine
30/06/2026
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BUFFIN G.
25/06/2026
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BUFFIN HART HAUTE COIFFURE
11/06/2026
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SARL BUFFIN
04/06/2026
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BUFFIN MAINTENANCE
28/05/2026
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