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2 476 résultats pour « Bruno ALART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300449

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300450

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300451

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300454

Cassation

25 mars 2014

25 mars 2014

Bruno Y... directeur, différents pouvoirs dont celui « d'exercer toutes actions contentieuses tant en demande qu'en défense ainsi que tous désistements » ; que la succession de ces actes établissent que

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00747

Cassation

13 mars 2012

13 mars 2012

Bruno A... témoigne que : Dès le départ du projet visant à réunir sous une même direction les principaux services des journaux …, nous avions envisagé comme ultime étape de ne plus avoir localement qu'un

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

67ef68b16b85edc07d3453f6

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CHARTRES CEDEX Section : I N° RG : 2022-00004535 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Oriane DONTOT Me Florence MARIA BRUN

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f2ee4bcdc6046d470d611b

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

Le 10 mars 2016, un message d'alerte est apparu sur le tableau de bord, indiquant un défaut de niveau de la boîte de vitesse. M.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68032e3d1fa67923f7882a65

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, Assistés lors des débats de Alice RICHET, Greffière. DÉBATS : A l'audience publique du 20 février 2025, M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

63d22a039b3c8605deec1ebc

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Le 27 avril 2016, un second avertissement lui était notifié pour déclenchement tardif de l'alarme d'évacuation et comportement inapproprié Lui reprochant de s'être endormi sur son lieu de travail, le

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

63c1089dbf9fd47c90a139ba

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Lionel BRUNO, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 octobre 2022, M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

60366437d90e04058f341506

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Bruno BLANC, Conseiller, chargé du rapport.

Source officielle
CAA

2ème chambre (Juge unique)

DCA_22BX02194_20230526

Admin. Appel

26 mai 2023

26 mai 2023

la société à responsabilité limitée Pastorino transitique prise en la personne de son liquidateur, la société Malmezat-Prat-Lucas-Dabadie, et la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und Uhrenanlagen Bruno

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

68e743263940dd585f4f7670

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Jean-martial BUISSON de la SAS Littler France, avocat au barreau de PARIS DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 Mars 2025 Présidée par Anne BRUNNER

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CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02819_20221221

Admin. Appel

21 décembre 2022

21 décembre 2022

de Nantes d'annuler la décision du 5 mars 2020 par laquelle le consul général de France à Alger (Algérie) a abrogé le visa de court séjour en France, à entrées multiples, et valable pour la période allant

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6032d6bc33d9c54b512f19b5

Appel

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Bruno BLANC, Président Mme Roselyne GAUTIER, Conseillère Mme Soleine HUNTER FALCK, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - Contradictoire

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TJ

DROIT COMMUN

67005c34c34eb4cc857ff102

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La SCI CBE INVEST 1 a missionné l’entreprise BRUN pour la recherche et la réparation de la fuite.

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CA

Chambre Commerciale

6868b51b9508abe851204628

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Raphaële FAIVRE, Conseillère, DÉBATS : A l'audience publique du 18 avril 2025, M.

Source officielle
CA

2e chambre civile

65321ad99e4ea48318f5acd3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me DA SILVA substituant Me Sophie MIRALVES-BOUDET de la SELARL CHATEL BRUN

Source officielle
TJ

REFERES

69d04f8ccdc6046d470a753a

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

avocat au barreau des SABLES D’OLONNE substitué par Me Suzanne LAPERSONNE, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON DEFENDERESSE SCP [S], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Bruno

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcc5bb2c32d969d35338

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Pierre-Emmanuel VISTE, de la SCP AURAN-VISTE & ASSOCIES, avocat au barreau de BEZIERS, INTIMEE : Madame [R] [V] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Marion SELMO,, substituant Me Bruno

Source officielle