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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
chambre 1-9
69d00f35cdc6046d47058b7a
3 avril 2025
3 avril 2025
Olivier Chatin, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. PAGE 2 La minute du jugement est signée par Mme Valérie de Barrau, président du délibéré, et par Mme Nathalie Raoult, greffier.
Source officiellechambre 1-9
69cec97ccdc6046d47e71caa
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Hervé Philippe, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2603161_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
Bousquet sont manifestement irrecevables. 4.
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2118858_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
La société de droit danois 5 avenue Bosquet Paris VII APS a acquis la propriété de biens immobiliers, situés 5, avenue Bosquet à Paris 8ème, qu'elle a apportés à sa succursale française.
Source officielleCour d'Appel
6253c844bd3db21cbdd84bf6
11 juin 1998
11 juin 1998
Au cours de cette période, ce groupe dont la société HOLDOR est la HOLDING a connu des modifications résultant du rachat de la société BOUQUET D'OR dont l'objet était la fabrication de chocolats décidé
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
626a2f7371469e057d789b0e
26 avril 2022
26 avril 2022
SELARL BRUNO RAULET FM Formule exécutoire le : à : COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 26 AVRIL 2022 APPELANTE :
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301160
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Z..., par l'entremise de la société Nantes conseil immobilier, un appartement moyennant le versement d'un bouquet de 34 550 euros et le service d'une rente viagère annuelle de 4 200 euros avec indexation
Source officielle19e chambre
631987c151eeae4f1309d3bc
7 septembre 2022
7 septembre 2022
[W] est ainsi rédigée :' (...) vous avez, à ce jour, la responsabilité de la plate-forme de fabrication et d'expédition de bouquets.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2301398_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
B, Mme F et la sci Les Bosquets Joly soutiennent que : - Sur l'urgence de la mesure sollicitée : La construction de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100256
29 février 2012
29 février 2012
2009, dit notamment que la première a commis une faute envers la seconde en ce qui concerne l'engagement pris vis-à-vis de celle-ci pour l'éventualité d'une diffusion de l'offre Canal plus Maurice Le Bouquet
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300819
16 juin 2009
16 juin 2009
de base à l'indexation du prix de vente, d'autre part, à condamner les époux Y... à l'exécution de l'accord ainsi modifié, enfin, et en cas d'inexécution, à condamner les acquéreurs au paiement du « bouquet
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
603390fb826bcd43c6faace5
19 mai 2017
19 mai 2017
* * Suivant acte authentique du 4 mars 2010, Mme [A] [Q] veuve [A] a vendu à M. et Mme [R] un bien immobilier situé [Adresse 3]) moyennant un prix de 210.000 € dont 60.000 € payables comptant (bouquet
Source officielleJAF Cabinet 2
6744d3a4f059c9e2cfa221c7
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Française [Adresse 3] [Localité 5] Aide juridictionnelle totale N° 62119/2023/7784 du 5 décembre 2023 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 6] représentée par Maître Christine BOUQUET-WATTEZ
Source officielleAudience en Chambre du Conseil des Procédures collectives
69f072dfcdc6046d47d08bb4
23 avril 2026
23 avril 2026
[B] [I] [Z] [X] représentant légal comparant en personne Assisté par Me Jérôme BOUSQUET, avocat au barreau de la Charente Et : SELARL EKIP', en la personne de Me [U] [R] [Adresse 2], mandataire judiciaire
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453273.20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
Vu la procédure suivante : La société Pat'Pressing a demandé au tribunal administratif de Nouvelle-Calédonie de condamner le centre hospitalier spécialisé Albert Bousquet à lui verser la somme de 32 833
Source officielleciv3
61372270cd580146773fd096
30 mai 1995
30 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Marbrerie Bousquet, société à responsabilité limitée, dont
Source officiellechambre 1-9
69d19f5bcdc6046d47263dd2
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Etienne Huré, Mme Florence Méro, juges, assistés de Mme Nathalie Raoult, greffier. PAGE 2 La minute du jugement est signée par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920e3
2 mars 2015
2 mars 2015
régulièrement communiquée à Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Grenoble qui a fait connaître son avis le 19. 02. 2015, DEBATS : A l'audience publique tenue le 26 Février 2015 par Astrid RAULY
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00842
17 septembre 2013
17 septembre 2013
X..., exerçant la profession de pharmacien, a été mis en redressement judiciaire avant de bénéficier d'un plan de redressement, la société Dargent-Tirmant-Raulet étant désignée mandataire judiciaire et
Source officielle1ère chambre
DTA_2205855_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Les requérants demandent l'annulation de l'arrêté du 16 juillet 2021 par lequel le maire de la commune du Bousquet d'Orb a délivré un permis de construire à M.
Source officiellePage 23 sur 542