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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
613723f6cd58014677410775
15 mai 2002
15 mai 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bosch systèmes de freinage, société par actions simplifiée, dont le
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C310465
17 novembre 2016
17 novembre 2016
en sachant qu'elle ne pourrait pas rédiger un bail commercial écrit sur une telle superficie de terrain, et d'autre part, du fait que sur le surplus du terrain de 2.763 mètres carrés, la commune du Bosc
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2668804-2905521
10 mars 2009
10 mars 2009
Bosnie-Herzégovine (requête n o 27912/02). Une retransmission de l’audience sera disponible à partir de 14 h 30 sur le site Internet de la Cour ( http://www.echr.coe.int ).
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
5fdbbe3083c74f9d5baff98d
1 février 2019
1 février 2019
°8 CC de Rambervilliers ' Romont, - Projet n°9 CC d'ADP ' Padoux, - Projet n°10 CC du Val de Blaise / Doulevent le Château, ainsi que les projets : - n°3 CC Moulin d'Ecalles ' Bosc
Source officiellesoc
61372181cd580146773f4564
12 mars 1991
12 mars 1991
(Alpes maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 19 avril 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre sociale), au profit de la Fondation Don Bosco, dont le siège est ...
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90882
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[X] Défendeur : les établissements Bossu Cuvelier Requête n° : 527/24 Ordonnance n° : 90882 du 3 octobre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : les établissements Bossu Cuvelier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01594
21 septembre 2010
21 septembre 2010
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 4 septembre 2008) que Mme X... a été engagée par la fondation John Bost
Source officielleChambre Sociale
688311284d9076bf079c22a1
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En réponse, la société ASV Robert Bosch Automobile Steering [Localité 8] objecte pour l'essentiel : - que les différentes périodes d'emploi de M.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-4303
29 juin 2004
29 juin 2004
Ils furent renvoyés en Bosnie-Herzégovine en 1998 et logés par le service des réfugiés à Tuzla. En 2000, ils entrèrent en Suède où ils demandèrent l’asile.
Source officielleService des référés
67f0244002fc178212f7e681
4 avril 2025
4 avril 2025
BOOSTER CONNECT Au siège social : [Adresse 4] [Localité 7] Aux locaux loués : [Adresse 1] [Localité 6] représentée par Maître Stéphane NAKACHE, avocat au barreau de PARIS - #E1450, et Maître Nacera
Source officiellesoc
61372357cd58014677408845
12 juillet 1999
12 juillet 1999
Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale et civile), au profit de la Fondation Don Bosco, dont le siège
Source officielle18° chambre 2ème section
6686e85ce74459e0c7ed2337
4 juillet 2024
4 juillet 2024
3] [Adresse 3] représenté par Maître Katy BONIXE de la SELEURL CABINET BONIXE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E2021 Monsieur [V] [K] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Claire DES BOSCS
Source officielleciv2
6137209ecd580146773ec7bc
2 mars 2001
2 mars 2001
Antoine X..., demeurant Camp du Bosc, 32410 Bonas, en cassation d'un jugement rendu le 6 février 2001 par le tribunal d'instance de Condom (contentieux des élections politiques), au profit de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2205350_20230726
26 juillet 2023
26 juillet 2023
Il ressort des pièces du dossier que Mme A a sollicité la réparation par l'Etat de préjudices subis dans la cité de harkis de Pujol de Bosc.
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
69f2e90bcdc6046d470cf5aa
29 avril 2026
29 avril 2026
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Monsieur [R] [Q], muni d'un pouvoir de représentation COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats, sans opposition des parties Président : Mme BOUC
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
6a17d4d4cdc6046d47314113
27 mai 2026
27 mai 2026
, magistrat chargé d'instruire l'affaire, qui a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte à la Cour composée de Corinne BOUC, présidente, Jérôme LIZET, président
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66863cffb1dbbe3bae6002e2
3 juillet 2024
3 juillet 2024
AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR N° RG 21/01111 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NM4H [R] C/ Société ROBERT BOSCH FRANCE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA00989_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
les permis de construire quatre aérogénérateurs et un poste de livraison sur les parcelles cadastrées ZE n°1 et 2 à Tourville-la-Campagne et les parcelles cadastrées ZA n°10 et 14 à Saint-Meslin-du-Bosc
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-967
27 mai 2010
27 mai 2010
Vers la même époque, la guerre éclata en Bosnie-Herzégovine.
Source officielleService des référés
678037919c3ba90f51dc64de
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ENTREPRISE FAVIER MACONNERIE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Olivier BOST de la SELARL BOST-AVRIL, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, L’AUXILIAIRE Es qualité d’assureur
Source officiellePage 23 sur 329