avait fait avec pléthore de détails, lesquels s'étaient vérifiés ; que les gendarmes ont encore précisé qu'ils avaient surpris le prévenu, qui prétextait secouer un tapis de bain, en train de jeter un bleu

l'arrêt attaqué a déclaré Y... coupable de complicité d'escroquerie ; "aux motifs que c'est en toute connaissance de cause qu'il a permis l'usage dans son commerce "SARL Ets Y..." l'usage des cartes bleues

violence du choc, Paulette Sanders et Kevin C..., passagers arrière de la R 18, ont été éjectés par la vitre arrière; que l'enfant Kevin C... est décédé sur le coup et que Paulette D... a été gravement blessée

attaqué, a déclaré Lucien X... coupable du délit de banqueroute par détournement d'actif ; "aux motifs que Lucien X... exploitant à titre personnel une entreprise à I'enseigne "Jardins de la Cote bleue

peine complémentaire de suspension de son permis de conduire sans aménagement ; "aux motifs que si les deux témoins Olivier Y... et Bruno Z... ont mis en cause un véhicule Fiat Ulysse de couleur bleu

ceinturé par derrière, par surprise, provoquant leur chute ; qu'il n'est pas établi par les pièces de la procédure que Rémy Y... ait donné volontairement un coup de pied à Cédric X..., celui-ci s'étant blessé

quand elle a relevé que des détonations ont même été perçues par le commandant [V], qui l'accompagnait et que l'officier de sécurité qui « tenait son arme au poing » lui avait dit d'aller s'occuper des blessé

X... et Y... au nom de la Compagnie Bleue étaient assumés par la Compagnie Bleue Cherche-Midi" sans caractériser les circonstances qui auraient dispensé la Socotec de s'informer sur l'existence même de

Cayenne (La Baleine bleue) et régulièrement produit sa créance dans la procédure de redressement judiciaire, convertie en liquidation judiciaire, de cette société, a assigné en paiement la société Union

Z..., se sont d'abord retrouvés seuls dans la cuisine dont Mourad Y... a refusé de sortir et ou Bernard X... a légèrement été blessé à la main, en se protégeant du tabouret jeté par son client, qu'il dissuadait

dommageables ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 8 juin 1991, alors qu'elle traversait l'avenue de Breteuil sur un passage protégé, Mme Françoise X... de Y... a été gravement bléssée

que, Catherine Y... spécifiait ne pas être en mesure de reconnaître l'individu ; que Richard Y... fournissait aux enquêteurs une description vestimentaire, faisait état d'une casquette "américaine" bleue

2 / qu'en retenant encore que constituait un acte de concurrence déloyale distinct de la contrefaçon le fait pour la société Création Lys d'avoir commercialisé son sac "Lys" dans le même coloris bleu

animaux domestiques ; qu'ils permettent cependant de caractériser la contravention de mauvais traitements envers des animaux domestiques (absence de nourriture, d'eau et de soins, pouliche malade et blessée

d'ordonner toute nouvelle mesure d'instruction, alors même que ni les parties plaignantes, ni les témoins de la scène, ni le médecin ayant examiné Laurence X... et ayant déclaré " qu'elle portait des bleus

X..., qui a bien été blessé, et de sa famille, tout en reconnaissant les rapports conflictuels existant entre les deux familles susceptibles de mettre en doute les dires de ces seuls témoins directs qui

soumises aux débats contradictoires, à savoir : "- couleur orangée du talon de la faux, et inscription de la marque sur la lame ; "- présence sur le manche métallique rouge d'une trace de peinture bleue

comme un collaborateur occasionnel du service public ; qu'il n'est pas superflu d'ajouter que l'obstacle ainsi constitué, loin d'être intempestif, a peut-être contribué à sauver les scootéristes déjà blessés