N° minute : Grosse le à Me le à Me Expédition : le à Me le à Me COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats tenus en chambre du conseil le : 23 Janvier 2024 Madame BLISSON

associés à la mention " Presqu'Île de Saint Tropez ", mais des éléments figuratifs " très complexes " du signe second à savoir : forme de l'étiquette, ses couleurs, représentation du château et d'un blason

s211D6B00 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }          En l'affaire Di Blasio

l'attention du tribunal et lui fait part de ses arguments dans le cadre du projet d'une nouvelle route départementale entre le hameau de Saoga et le hameau de la Croix-de-Fer sur la commune de Saint-Blaise

Blaise, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 2 octobre 2001, où étaient

Blaise X..., demeurant ... ; M.

[G] Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur(s) : Mme [I] veuve [X] et autres Avocat(s) : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 61545 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : B 23-21.115 Demandeur(s) : la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Ille-et-Vilaine Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise

mémoire, enregistrés le 17 juillet 2024 et le 6 octobre 2025, l’association du collectif associatif 06 pour des réalisations écologiques et l’association de défense de l’environnement du vallon de Saint-Blaise

Raymond BLAISE, demeurant à Sasselmatt, Breitenbach (68380) ; M.

A, renonce à percevoir la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Yves et Blaise Capron de la somme de 2 500 euros ; D E C I D E : -------------- Article 1er

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, la communauté d'agglomération Saint-Dizier Der et Blaise, représentée par le cabinet Frêche et associés AARPI, demande au tribunal : - de rejeter

... précisait qu'il était de type maghrébin, âgé de 25 à 30 ans, mince, 1,60 m à 1,70 m, cheveux bruns "courts, très courts" coiffés en arrière yeux noirs, mal rasé, teint mat, sans accent, portant blouson

INTENTION D'EXECUTER OU FAIRE EXECUTER LES TRAVAUX VISES A L'ARTICLE 1ER DE LADITE LOI DANS LES CONDITIONS DE SON ARTICLE 3, LUI EN COMMUNIQUE L'ETAT DESCRIPTIF ET ESTIMATIF ; ATTENDU QUE POUR DEBOUTER BLAIN

_______________ ENTRE : la société Société le Pahia, ayant la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Aloe, ayant la SCP Yves et Blaise

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : V 22-14.619 Demandeur(s) : la société Wyssen Seilbahnen AG Avocat(s) : la SCP Yves et Blaise Capron Défendeur

[G] [J], ayant la SCP Yves et Blaise Capron pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors

Vu la procédure suivante : A une requête enregistrée le 16 novembre 2022, Mme E B C, représentée A Me Blaise, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire