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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372577cd5801467741dfb9
4 janvier 1996
4 janvier 1996
: Sur le rapport de M. le conseiller MARTIN, les observations de Me Le PRADO, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BERANGER
Source officiellesoc
6137230fcd58014677404dfe
11 mars 1998
11 mars 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Bérangère X...
Source officielleChambre 1-5
63465901c024d1adffef7441
11 octobre 2022
11 octobre 2022
[V] [E] Représenté et assisté par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant Mme [G] [E] ÉPOUSE [O] Représentée et assistée
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1977:156
14 octobre 1977
14 octobre 1977
#NTN TOYO Bearing Co., Ltd. contre Conseil des Communautés européennes.#Affaire 113-77 R et affaire 113-77 R-INT.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2405161_20251205
5 décembre 2025
5 décembre 2025
Par un mémoire enregistré le 10 juillet 2025, M. et Mme C..., représentés par Me Bellanger et Me de Bailliencourt déclarent se désister de l’instance et de l’action.
Source officielle8ème chambre
650d30e171dfcd8318201103
6 septembre 2023
6 septembre 2023
chambre LYON, le 06 Septembre 2023 ORDONNANCE DE JONCTION N° RG 23/05163 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PBXJ joint au dossier N° RG 23/05162 Monsieur [E] [F] Représentant : Me Bérengère
Source officielleChambre 3-4
678f3a2f02aacdb03783fe07
20 janvier 2025
20 janvier 2025
[F] [N] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd86bd3db21cbdd93935
27 janvier 2017
27 janvier 2017
Mme X... va déposer un dossier d'AJ sous peu Représentant : Me Bérengère BERNART, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. Nusrat Y...
Source officielleCHAMBRE DU LUNDI MATIN - AUDIENCE PUBLIQUE
69cb054ecdc6046d478fc9a7
7 juillet 2025
7 juillet 2025
(SARL), [Adresse 2] (s): DEBATS A L'AUDIENCE DU 07/07/2025 COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE PRESIDENT Monsieur BELLANGER Alain JUGES Monsieur TRUBERT Pascal Monsieur ANCEL Stéphane GREFFIER présent
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65a784d88121050008662efe
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NANTES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [U] [Y] Représenté par Me Anne-Laure BELLANGER
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025d32
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[L] [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [U] [M] épouse [T] Représentant : Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
6870a17f5b6604a26aae88f3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Prononcé à [Localité 1], en audience publique, le 07 Juillet 2025 à 11h33, en présence de - l'intéressé par visio-conférence - Maître Tess BELANGER, conseil de M.
Source officielle2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008222672
26 avril 2006
26 avril 2006
par laquelle le président du tribunal administratif de Lille a transmis au Conseil d'Etat, en application des dispositions de l'article R. 3512 du code de justice administrative, la requête de Mme Bérengère
Source officielleChambre commerciale 3-1
6629f375dc6faf0009588b0b
23 avril 2024
23 avril 2024
BRAUD AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 12 - N° du dossier 000185 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Nous, Bérangère
Source officielle1ère Chambre
69d8061fcdc6046d47affe32
9 avril 2026
9 avril 2026
RESITEL Enregistrée au RCS de TARBES sous le numéro 323 752 295, représentée par la SCP BERRANGER BURTIN & PASCAL, avocats au barreau de TARBES, Me Christian BEER, avocat au barreau de PARIS RDONNANCE
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6789f3c5c2a5bdff9703003a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
de PARIS (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2024/025957 du 25/10/2024 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimée : S.A. [2], représentée par Me Bérangère
Source officielle11e chambre
626248b7b1a50c277d4c5dda
21 avril 2022
21 avril 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 Mars 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Bérangère
Source officielleChambre 1-9
6684eaaca0de54ff609f7bbf
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Localité 12] JUR [Localité 16] Société CABINET BERANGER-BLANC-DOUCEDE SCP D'AVOCATS Société [23] CHEZ [15] Copie exécutoire délivrée le : 02/07/2024 à : Me CRUDO + Notifications LRAR
Source officielleService des référés
670578081296b51ba2b272b5
8 octobre 2024
8 octobre 2024
- #E1062 La Société PACIFICA ès qualité d’assureur de Monsieur [K] [D] (police n°186 839 7904) [Adresse 33] [Localité 28] et pour signification [Adresse 17] [Localité 28] représentée par Maître Bérangère
Source officielleREFERES 1ère Section
661582e0db5098996d5a3c72
8 avril 2024
8 avril 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGEMENT Procédure accélérée au fond 72A Minute n° 24/318 N° RG 24/00465 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YRDD 2 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Bérangère
Source officiellePage 23 sur 782