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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008011693
18 mars 1998
18 mars 1998
Benjamin X... Z..., demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac6bd3db21cbdd8c082
15 mai 2008
15 mai 2008
Monsieur Francis Z... Madame Liliane Z... épouse X... Monsieur Benjamin Z... Monsieur David Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd9318d
19 avril 2016
19 avril 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f7
25 mai 2016
25 mai 2016
François RACHOU, Premier président Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd93408
6 juillet 2016
6 juillet 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
66fce3ec8d6ea26f688da811
1 octobre 2024
1 octobre 2024
AXA FRANCE IARD Prise en la personne de son représentant légal, domicilié audit siège en cette qualité, représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS
Source officielleChambre 07
69f22965cdc6046d47fa95be
23 janvier 2026
23 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY JUGEMENT DU 23 janvier 2026 N• de RG : 2024F02286 N• MINUTE : 2026F00537 7ème Chambre PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR
Source officielleREFERES 1ère Section
678562a0aaacbea0fe67fb14
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DEMANDEUR Monsieur [N] [J] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Benjamin MULLER, avocat au barreau de BORDEAUX DÉFENDERESSES S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0e2ec25a97f0381f5313
23 septembre 2014
23 septembre 2014
C.C.C. notifiée auxRÉPUBLIQUE FRANÇAISE parties par LRAR le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 1 ARRET DU 23 SEPTEMBRE 2014 (n°14/181, 5 pages) Numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d4
26 février 2010
26 février 2010
sous le no 07/ 01410 APPELANT : Monsieur Jocelyn Joseph X... ... 97211 RIVIERE-PILOTE représenté par Me Françoise CHANTREAU-SCHUCK, avocat au barreau de FORT-DE-FRANCE INTIMES : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e11c
29 octobre 2010
29 octobre 2010
COUR D'APPELDE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 29 OCTOBRE 2010 Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal de grande instance de Fort de France, en date du 5 Décembre 2006, enregistré
Source officielleciv2
613723c6cd5801467740dfd7
21 juin 2001
21 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
66274ef9c1c6ed00087b3db5
22 avril 2024
22 avril 2024
APM FRANCE, représentée par Me Benjamin KRIEF, avocat au barreau de PARIS Intimé : Monsieur [Y] [K], représenté par Me Laurent TIXIER, avocat au barreau de PARIS, toque : K0071 ORDONNANCE
Source officielleChambre civile Section 1
6260f7d56d9e13277d6e3724
20 avril 2022
20 avril 2022
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : François RACHOU, Premier président Françoise LUCIANI, Conseillère Micheline BENJAMIN, Magistrat honoraire
Source officielle1ère Chambre
6618cefd7935f50008be40b7
11 avril 2024
11 avril 2024
affaire : 53B - Prêt - Demande en remboursement du prêt ORDONNANCE D'INCIDENT DU 11 avril 2024 Monsieur [S] [T] de nationalité française, demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e3
15 février 2017
15 février 2017
né le 10 Juillet 1984 à TEMMSAMMANE (MAROC) ... 20137 LECCI ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA CONTRE : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e9
15 février 2017
15 février 2017
né le 16 Juillet 1991 à AJACCIO (20000) ... 20167 AFA ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007708763
31 janvier 1986
31 janvier 1986
Benjamin B..., CHENOVE, ... d'Or , 53 M. Claude YY... demeurant au ... , 54 M. J M XU... ... demeurant à Metz Moselle , 55 M.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a50c50b8594705dbfcc95a
3 juillet 2023
3 juillet 2023
, est présenté comme directeur général d'Easysent FRANCE ; [F] [V], domicilié en FRANCE, est directeur général d'EPSP FRANCE et membre de l'équipe de direction du groupe EASYSENT ; Il s'en induit
Source officielleCour d'Appel
6253cd4abd3db21cbdd92d62
20 janvier 2016
20 janvier 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé près M. le premier président qui en ont délibéré.
Source officiellePage 23 sur 182