que devait fournir la société Jet Sea, ainsi qu'un contrat de commercialisation du bateau avec cette dernière société ; qu'au vu du procès-verbal de livraison, la société BNP Bail a réglé le prix du

La société E-MARINE SARL, par ailleurs loin d'être profane en matière de bateaux, ne produit aucune preuve d'un préjudice né du non-fonctionnement du BLUE CRABBER.

B... sera arrêté et son réseau de transport maritime qui utilisait des bateaux de pêche et des vedettes sera démantelé ; que le Cartel de Cali a mis en place 4 techniques financières visant à recycler

Balteau l'a fait dans un sens favorable à Mme X..., qu'ainsi la décision attaquée ne serait pas légalement motivée et aurait violé l'article 1134 du Code civil ; Mais attendu que la cour d'appel a relevé

dans l'entreprise dont il est le salarié ; "qu'il convient d'en déduire que les démonstrateurs sont soumis à la protection légale de l'article L. 425-1 du Code du travail ; "que la société Petit Bateau

selon la facture du 10/09/2012, -du stationnement ultérieur dès lors qu'en l'absence de remise en état après dépose des appendices pour permettre à l'expert de l'assurance d'examiner le navire, le bateau

société IYMCS d'effectuer son entretien et les réparations qui s'imposaient, faisant ainsi encourir des risques extrêmement graves pour les personnes et pour les biens du fait de la détérioration du bateau

. ; "aux motifs qu'à la suite du dépôt du bateau de Jean-Michel X... chez M.

intérieurs sans avoir fait procéder à une visite à sec de la péniche, laquelle aurait mis en évidence les défauts affectant la coque, que, par la formulation même de la clause dite « certificat de bateau

D... , détenteurs des parts sociales de la société de pêche Servimar, propriétaire d'un unique bateau de pêche naufragé en 2008, les ont vendues à la société Euroservipesca ainsi qu'à son gérant, M.

qu'à la suite d'un contrat de concession exclusif à durée indéterminée qu'elle lui avait consenti le 7 février 1992, la société Bénéteau, ayant pour activité la construction et la commercialisation de bateaux

attaqué et des pièces de procédure qu'Oreste X..., salarié de l'entreprise Chantier rénovation navale, victime d'un effondrement de l'échafaudage sur lequel il était monté pour peindre la coque d'un bateau

conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1981, une association dénommée "Transat des Alizés" a été créée pour favoriser le développement des courses croisières hauturières en bateaux

Tatu, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 18 avril 1995), qu'en réparation des dommages subis par un bateau, au cours

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la

A la suite d'un report au lendemain de l'embarquement programmé le 7 janvier 2016, en raison de conditions météorologiques, du retour du bateau au port d'[Localité 3], le 9 janvier 2016, en raison de la