CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 413 résultats pour « Bagarry »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e706

Cassation

13 juin 1972

13 juin 1972

"ALORS QUE, D'UNE PART, LES CONSTATATIONS MEMES DE L'ARRET ETABLISSENT QUE LA BAGARRE, AU COURS DE LAQUELLE ALDO Y... ET PAUL DI Z...

Source officielle

Page 23 sur 171

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 2 - Chambre 4

6164028380759c6f2497fa17

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

le futur accusé; Considérant qu'il résulte au contraire des pièces produites qu'au-delà de la confusion et de l'approximation habituelles qui résultent des divers témoignages recueillis sur les bagarres

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-173092

Admin. suprême

20 mars 2017

20 mars 2017

Bakary Sama, le deuxième requérant M. Bakary Sama arriva au centre d’accueil le 27 septembre 2016.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2404020_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 14 et 23 octobre 2024, Mme C D, représentée par Me Bagard, demande au juge des référés, statuant en application de l'article

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00391

Cassation

25 mars 2026

25 mars 2026

Il a été découvert dans leurs bagages des produits constipants et laxatifs fréquemment utilisés pour les transports de stupéfiants in corpore, produits qui ont réagi positivement au test de la métamphétamine

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf27603bf88a1884b19

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

A compter du 1er septembre 2012, la société Baccara Sécurité Privée (ci-après BSP) a repris la gestion de la sécurité du centre Leclerc SCADIF sur lequel il était affecté.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2014:0311JUD002682708

Admin. suprême

11 mars 2014

11 mars 2014

La bagarre avait cessé à un moment et lui et son ami s’étaient enfuis lorsque quelqu’un les avait avertis que la police arrivait. 9.

Source officielle
CC

cr

6079a8c69ba5988459c4ee1a

Cassation

16 février 2005

16 février 2005

Bakary, - Z... Mohamed, - A...

Source officielle
CA

11e chambre

626248b7b1a50c277d4c5dda

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

par le conseiller de la mise en état de la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/03017 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Bakary

Source officielle
CA

Rétention Administrative

697c6d72cdc6046d473a9ca9

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Assisté de Maître Afissou BAKARY, avocat au barreau de NICE, choisi. et de Madame [N] [D], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.

Source officielle
TJ

Service de proximité

66884a43342d338c20d50542

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

L’ARISTOCRATE c/ [O] DU 04 Juillet 2024 N° RG 23/03690 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PJXX - Exécutoire : à Me Afissou BAKARY - copie certifiée conforme : à Me Alain CURTI Le : DEMANDERESSE

Source officielle
CA

Rétention Administrative

65a0e72b5bbe450008b2cc34

Appel

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Ayant pour conseil en première instance Maître Afissou BAKARY, avocat au barreau de Grasse, commis d'office ORDONNANCE Contradictoire non susceptible de recours, Prononcée le 03 janvier

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2508375_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

B D A, représenté par Me Bagard, demande au juge des référés saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
CE

2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008229085

Admin. suprême

11 février 2005

11 février 2005

Bakary X et lui a prescrit de réexaminer la situation de l'intéressé dans un délai de deux mois ; 2°) de rejeter la demande de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:462061.20221207

Admin. suprême

7 décembre 2022

7 décembre 2022

exploiter sans limitation de durée une installation de broyage, concassage, criblage et une station de transit de produits minéraux ou de déchets non dangereux inertes sur le territoire de la commune de Bagard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503639_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

B A, représenté par Me Bakary, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008144497

Admin. suprême

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Bakary X..., ; M.

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA01307_20260415

Admin. Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

A..., représenté par Me Bakary, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 26 septembre 2024 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 8 janvier 2024 du préfet des Alpes-Maritimes ; 3°) d’enjoindre au

Source officielle
TJ

JLD CIVIL

6a0dfcfccdc6046d475978d0

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Monsieur [Y] [O] est très agité, il rappelle l’historique de son hospitalisation depuis 21 ans et son internement abusif, il explique que la période à l’hôtel s’est mal passée, bagarre à [Localité 4] et

Source officielle
CA

Avis

CADA:20183484

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

ayant ordonné son placement puis son maintien en régime fermé de détention ; 2) la décision de la commission de discipline rendue fin janvier/début février 2018 prononçant sa relaxe dans le cadre d'une bagarre

Source officielle