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502 résultats pour « BOUVET Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3e chambre civile

633fc316e633183e2ee17a32

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Thierry CARLIER, Conseiller faisant fonction de Président M.

Source officielle

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CA

Chambre 2 A

670a1153f178dc2492b0f9c0

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

à la cour : 20 Janvier 2022 par le tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANT et intimé sur incident : Monsieur [Z] [L] demeurant [Adresse 1] à [Localité 4] représenté par Me Christine BOUDET

Source officielle
CA

4e chambre civile

686767087c03803a32c272ad

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [G] [O] épouse [H] née le 30 Mars 1956 à [Localité 11] de nationalité Française [Adresse 7] [Localité 5] Représentée à l'instance par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa63b6868ad1f98383a

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Française [Adresse 8] [Localité 16] et Madame [A] [R] épouse [Y] née le 02 Avril 1949 à [Localité 21] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 16] Représentés par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10855

Cassation

21 juin 2018

21 juin 2018

Maron, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de la société Jobal expansion, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11105

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Ricour, conseiller rapporteur, Mme Van Ruymbeke, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme Y..., de la SCP Boutet et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

CT SARL BLS SERVICESc/U.R

6162a74af901d4f689722ecb

Appel

23 mai 2013

23 mai 2013

APPELANTE : SARL BLS SERVICES agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 2] représentée par Maître Nathalie UGUEN, loco Maître Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89334

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

SEPT, après prorogation, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société coopérative CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL VAL DE FRANCE 1 rue Daniel Boutet

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d22

Appel

25 septembre 2017

25 septembre 2017

Représentée par Maître Thierry DEVIILE, avocat au barreau de TARN-ET-GARONNE Monsieur Alain Y... ...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100149

Cassation

21 avril 2022

21 avril 2022

Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache-Gibeili, conseillers, Mmes Gargoullaud, Dazzan, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100707

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

Vigneau, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme R... X... et de M. S...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb9bd3db21cbdd91123

Appel

10 février 2014

10 février 2014

APPELANTE SARL SOCIÉTÉ FRANÇAISE D'INDUSTRIE ALIMENTAIRE SOFIA CO TE D'AZUR 162 boulevard de Plombières 13014 MARSEILLE 14 Représentée par Me TARDEL, substituant Me Thierry AMOURET, (toque 95), avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc82bd3db21cbdd9053d

Appel

8 avril 2013

8 avril 2013

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca8bd3db21cbdd90d8a

Appel

2 décembre 2013

2 décembre 2013

LES ABYMES Représentée par Me DESBONNES substituant Me Jean-Yves BELAYE (TOQUE 3), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE Madame Marie Joséphine X... ... 97160 LE MOULE Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

3e chambre civile

69e1d3a5cdc6046d4789f0d0

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] et Monsieur [E] [G] né le 2 août 1947 à [Localité 1] (62) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentés par Me Sophie MIRALVES-BOUDET

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300970

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Thierry L..., domicilié [...]                     , pris en qualité de mandataire légal de l'indivision Laborde-L..., 17°/ à la société Argon, société civile immobilière, dont le siège est [...]                                       

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201052_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201053_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Thierry Bataillard, rapporteur public, - et les observations de Me Boutet-Mangon, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc16bd3db21cbdd8f142

Appel

13 février 2012

13 février 2012

APPELANT Monsieur Bruno X... ... 97190 LE GOSIER Représenté par Me Thierry AMOURET- (TOQUE 63) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE LA SOCIETE COURTAGE INTER CARAIBES 2 rue Eugène EUCHARIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f71c

Appel

7 mai 2012

7 mai 2012

Thierry Z..., gérant BP 445 Rue du Bord de Mer-Gustavia 97133 SAINT BARTHELEMY Représentée par Maître Jérôme NIBERON (Toque 104) (avocat au barreau de la GUADELOUPE) INTIMÉE Madame Florence X

Source officielle