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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68553-69021
10 octobre 2000
10 octobre 2000
L’intéressé signa par ailleurs un article intitulé « Somalie - Bosnie - Kurdistan » dans le numéro du 10-16 janvier 1993 de l’hebdomadaire « Azadi ».
Source officielleAudience publique de contentieux (1er ETAGE)
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Toulouse ET PARTIES DÉFENDERESSES : * SAS [Adresse 2] Immatriculée sous le numéro 533 982 500, ayant son siège social [Adresse 3] représentée par : Me Jérôme BOUYSSOU-SAVART de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22503_20240917
17 septembre 2024
17 septembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés au greffe le 9 décembre 2022 et le 25 juillet 2024, la société ORA E-Car, représentée par Me Azam, demande à la cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ere Chambre Section 2
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5 juillet 2022
5 juillet 2022
TOULOUSE Assisté de Me Marion HARIR, avocat au barreau de Paris INTIMÉS Madame [P] [V] 4, Avenue de la Marne 92600 ASNIERES SUR SEINE Représentée par Me Hélène CAPELA de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielle4eme Chambre Section 2
6263996a81d302277d8e8d00
22 avril 2022
22 avril 2022
4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [E] [Y] 7 Rue Bardou 31200 TOULOUSE Représenté par Me Hélène CAPELA de la SELARL COTEG & AZAM
Source officielleREFERES
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9 janvier 2026
9 janvier 2026
SANIT ZAC du Roubian 13150 TARASCON représentée par Me Samy AZZAM, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR : Monsieur [J] [M] né le 06 Mai 1986 24 rue des halles 13150 TARASCON comparant en personne
Source officielleRéférés Civils
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13 avril 2023
13 avril 2023
né le 01 Août 1954 à [Localité 7] (44) [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS & AMOYEL-VICQUELIN, avocate au barreau de RENNES et par Me Sophie AZAM
Source officielleChambre 3-1
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11 juillet 2024
11 juillet 2024
ORA E CAR représentée par Me Alexandra GOLOVANOW, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Sophie AZAM, avocat au barreau de TOULOUSE, plaidant Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT
Source officielleJEX MOBILIER
67edada6da9e15c513204d3c
2 avril 2025
2 avril 2025
FABRICE BERNOLLIN CONSULTING, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thierry LANGE de la SELARL COTEG & AZAM ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant, vestiaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00276_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
La rapporteure, Charlotte IsoardLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00334_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La rapporteure, Birsen FLa présidente, Marianne HardyLa greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne à la préfète de la Gironde en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00403_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
La rapporteure, Birsen ELa présidente, Marianne HardyLa greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au préfet de la Dordogne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00432_20230202
2 février 2023
2 février 2023
La rapporteure, Charlotte ALa présidente, Christelle Brouard-Lucas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de la transition écologique et de la
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX00512_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
La rapporteure, Christelle CLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne à la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20BX03888_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
La rapporteure, Charlotte BLa présidente, Fabienne Zuccarello La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne à la préfète de la Gironde en ce qui la concerne, et à tous huissiers
Source officielle1ère chambre (formation à 5)
DCA_20BX04163_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
La rapporteure, Christelle BLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam MarcheLa République mande et ordonne au préfet de la Martinique en ce qui le concerne, ou à tous commissaires de
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00578_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
La rapporteure, Birsen CLe président, Jean-Claude PauzièsLa greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous
Source officielleCour d'Appel
6253c8c0bd3db21cbdd862a3
12 février 2002
12 février 2002
Lors de l'entretien avec Monsieur AZAM, il avait été convenu que ma rémunération serait de 21000 f/mois net (12 fois).
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01239_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 juin 2024 La rapporteure, Edwige MichaudLe président, Jean-Claude Pauziès La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01269_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La rapporteure, Kolia GallierLe président, Luc Derepas La greffière, Marion Azam Marche La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne
Source officiellePage 23 sur 47