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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96b
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96d
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96e
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c96f
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c971
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafbbd3db21cbdd8c973
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielleCour d'Appel
6253cafcbd3db21cbdd8c981
5 juin 2008
5 juin 2008
L'employeur devra en outre procéder aux rappels de cotisations dus à AXIVA sur ces sommes, comme pour les autres salaires.
Source officielle4eme Chambre Section 2
63cb93929c02507c9078df32
20 janvier 2023
20 janvier 2023
GRANDEUR NATURE [Localité 5] INFIRMATION Grosse délivrée le 20 01 23 à Me Valérie ASSARAF-DOLQUES Me Florence VAYSSE-AXISA
Source officielle10ème chambre
CETAT:CETATEXT000042040536
19 juin 2020
19 juin 2020
C... et son épouse, Mme A..., ont apporté, en 2004, à la société Korfy, dont ils étaient les associés, les parts des sociétés Axia et Néa dont ils étaient titulaires, pour une valeur de 1 630 000 euros
Source officielleService des référés
6627fd1242439575e2f7e1da
23 avril 2024
23 avril 2024
AXIMA CONCEPT [Adresse 9] [Localité 19] représentée par Maître Florence DE RIBEROLLES de la SELARL LeFEBVRE PARTNERS, avocats au barreau de PARIS - #R0226 La S.N.C.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01155
10 mai 2012
10 mai 2012
l'assiette de la retraite complémentaire la part variable de sa rémunération ; Attendu que, pour accueillir cette demande, l'arrêt retient qu'à partir de 1997, à l'occasion d'un transfert du contrat Axiva
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2318270_20240108
8 janvier 2024
8 janvier 2024
La procédure a été communiquée aux sociétés Pro-Tech Toit, Axima Concept, Blandin et Alto.
Source officielle3ème chambre
6979b569cdc6046d47f29f63
27 janvier 2026
27 janvier 2026
ACTION LOGEMENT SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Florence VAYSSE-AXISA de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR En
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
685482c9f58c06bf6013c511
10 avril 2025
10 avril 2025
DEFENDERESSES La société [3] SELARL es qualité de mandataire ad hoc de la S.A.S.U. [15], dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jean-Marc LACOSTE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielleJCP FOND
67f596c1bbf04ef7857c3c56
7 avril 2025
7 avril 2025
ACTION LOGEMENT SERVICES, dans les droits du bailleur Madame [R] [W] C/ [S] [T] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 07 Avril 2025 à la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA Expédition
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68d1c14aad61014a2087065b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Greffier Véronique GAUCI, lors des débats Romane GAYAT, lors du prononcé DEMANDERESSE Madame [L] [G], demeurant [Adresse 1] Ayant pour avocat Maître Céline ABRASTE-LACOSTE de la SCP VAYSSE-LACOSTE-AXISA
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2500523_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Novum Structures UK LTD, la société SMA SA, la SA MMA IARD, la SMABTP, la SA Allianz IARD, la SA AXA France IARD, la SAS Asten, la Mutuelle des architectes de France, la société l'Auxiliaire, la SA Axima
Source officielleciv3
61372480cd5801467741607d
15 mars 2006
15 mars 2006
dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile condamne les sociétés Winterthur et Winterthur vie, ensemble, à payer 2 000 euros à la société Polyland gestion, 2 000 euros aux sociétés Axima
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2127692_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
la compagnie d'ingénierie pour la construction et l'aménagement urbain le développement, à la société Bouygues travaux publics, à la société SRBG sociétés réunies Bergeron Buret-Galland, à la société Axima
Source officielleAvis
CADA:20130768
28 mars 2013
28 mars 2013
UGCC l'a représentée dans différentes instances contentieuses sans autre précision, ne démontre pas que Maître XXX, faisant partie du même cabinet, ne pourrait représenter les intérêts de la société Axima
Source officiellePage 23 sur 32