E..., guichetier de l'agence de Saint Chély d'Apcher ne saurait non plus être ordonnée alors que ce dernier a déclaré sur sommation interpellative du 19 août 2005 qu'il ne soulevait pas des opérations

la cour : Par une requête, enregistrée le 3 février 2022, l'ASL du lotissement des Grézillières 2 et le syndicat de copropriété de l'ensemble immobilier dénommé Grézillières 1, représentés par Me Apcher

They confirmed that on the night of 18   September 2002 military vehicles, including an APC, had parked near the applicants’ house.

A.I. and Mr S. followed the APC in their car and saw it stop by two further APCs stationed at the outskirts of the village.

They then forced Mr Askhab Konchiyev into one of the APCs and took him to an unknown destination.

She noticed the APC no. 424 parked nearby.

According to the first applicant, at about 12 noon on 2 July 2001 an armoured personnel carrier (“APC”) pulled up in front of their house. The first applicant noted that the APC hull number was 4025.

The four APCs drove away. 13.

Syndicat des Copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 9] représenté par son Syndic la Société LEFEUVRE IMMOBILIER [Y] [V] 1 copie exécutoire et certifiée conforme à : la SELARL GILLES APCHER

Sheripova Streets in Argun, Chechnya, when a group of armed servicemen in military camouflage uniforms arrived in an armoured personnel carrier (APC), an UAZ car and a Niva car.

N... portant mention que celui-ci a été dressé le 13 juillet 1959 et de deux attestations dans le même sens émanant, l'une du président de l'APC de la commune de Idionia, l'autre de l'officier de l'état

La société Pacific Mobile Télécom soutient que les dispositions du cahier des charges qu'elle conteste sont contraires aux travaux et aux avis rendus par l'APC et que les usagers des archipels éloignés

La société employeur a signé le 20 juillet 2020 un accord de performance collective (APC) avec les organisations syndicales représentatives au sein de l'entreprise.

Elle produit en ce sens un courriel du maître d''uvre APC Ingénierie.

a confirmé le rejet de sa demande d'asile, l'intéressé apporte cependant dans la présente instance des éléments concluants permettant de corroborer ses allégations, tant sur sa visibilité au sein de l'APC

X... a été embauché le 1er octobre 1977 par l'Association pour la promotion des handicapés (APH) en qualité de psychologue par contrat à temps partiel pour douze heures de travail technique par semaine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Djemaa X..., demeurant APC de Belaiba, 28122 Magra (Algérie), en cassation

représentée par Me Foglia-Rapeau, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté n° PC 040 217 25 00063 du 22 septembre 2025 par lequel le maire de la commune de Parentis-en-Born a accordé à la SNC CEP APC