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11 303 résultats pour « Anne THOUERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927d1

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

Thierry X... et de Mme Stéphanie Ravaetua Y.... Au cours de l'année 2003, M. Thierry X... a obtenu la garde des deux filles. La mère, Mme Stéphanie Ravaetua Y..., demeure ....

Source officielle

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TJ

Pôle social

69798a4dcdc6046d47ee678c

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

FARJOT, Vice-Présidente Assesseur : Thierry BOCQUET, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur : Stéphane WILPOTE, Assesseur du pôle social collège salarié Greffier Déborah CARRE-PISTOLLET

Source officielle
TJ

Chambre 22 / Proxi référé

668c2899894f7f4d2e08d467

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Portalis DB3S-W-B7H-YCBE Minute 24/00445 ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT DU DEMANDEUR Audience présidée par Madame Armelle GIRARD, juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Anne-Marie

Source officielle
CC

civ1

61372204cd580146773f982b

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5bbd3db21cbdd8fdcf

Appel

27 septembre 2012

27 septembre 2012

.-98809 MONT-DORE représentée par la SELARL ROGER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK, Premier

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdd748e399137208b98f5f9

Appel

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Thierry X... percevra un tiers de l'actif net de succession; - débouter M. Thierry X... de sa demande de dommages intérêts; - débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8e3

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa951

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Thierry B..., demeurant ... (12ème), 9 / de M. Frédéric J..., demeurant ... à Fay-aux-Loges (Loiret), 10 / de M.

Source officielle
TCOM

JUGE RAPPORTEUR

69f1c5becdc6046d47f166ab

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

RÉPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON PREMIÈRE CHAMBRE JUGEMENT DU 23 AVRIL 2026 PARTIE EN DEMANDE : LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] Ayant pour avocat : Maître Anne-Line

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007964355

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Thierry XA..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca9bd3db21cbdd90daa

Appel

10 décembre 2013

10 décembre 2013

Thierry X... " inapte définitif à tout poste dans l'entreprise. ".

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C201241

Cassation

9 juillet 2009

9 juillet 2009

Thierry X... pour l'année 2004 doit être calculée sur la base de 50 % de la moyenne des revenus professionnels de 2001, 2002 et 2003 et renvoie M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fab

Appel

2 février 2015

2 février 2015

Vu les conclusions de Thierry X... du 30 octobre 2014 et celles d'Héléna Y... du 25 juillet 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e440

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

SECTION 2 ARRÊT DU 30/ 06/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 08827 Jugement (No 10/ 04964) rendu le 09 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales de LILLE REF : CA/ LL APPELANTE Madame Anne-Laure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc67bd3db21cbdd8ffe1

Appel

11 décembre 2012

11 décembre 2012

Thierry X... C/ Mme Adeline Y...

Source officielle
CC

soc

61372270cd580146773fd0b1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Thierry ZX..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 50 / Mme Odile YG..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 51 / M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

6710aa41be64d7e510244ebe

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Thierry JOUVE, président de chambre Marie-Ange BETTELANI, conseillère Emmanuelle ZAMO, conseillère

Source officielle
CC

soc

613721b0cd580146773f621c

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Georges Y..., demeurant ... à Chatillon-sur-Thouet (Deux-Sèvres), 3°) M. Yves Z..., demeurant ..., Parthenay (Deux-Sèvres), 4°) M. Raymond B..., demeurant ... à Parthenay (Deux-Sèvres), 5°) M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69bb93a9cdc6046d472c0317

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Nomme : Monsieur OLIVIER Thierry En qualité de juge commissaire. SELARL, [2] prise en la personne de Maître, [T], [H] -, [Adresse 3] En qualité de liquidateur.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2103445_20230118

Administratif

18 janvier 2023

18 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry.

Source officielle