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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

6079d6799ba5988459c5b4cc

Cassation

8 février 1972

8 février 1972

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX PREMIERES BRANCHES : VU L'ARTICLE 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, ALPHONSE X...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007752594

Admin. suprême

13 mars 1989

13 mars 1989

Alphonse Richard, Patrick Z..., Jean-Luc A..., et Mmes Jeanine Y... et Jacqueline X..., les décisions des 20 et 24 avril 1984 par lesquelles le maire de Paris, président du conseil d'administration du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd8d

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

RENAULT, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, sis 13-15, quai Alphonse Le Gallo 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, Représentée par la S. C. P.

Source officielle
CC

civ1

6137208ccd580146773eb786

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse Z..., demeurant à Strasbourg (Bas-Rhin), centre d'hébergement EDF, ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

613720cdcd580146773ee7fc

Cassation

16 juin 1988

16 juin 1988

Alphonse, demeurant à Villeneuve-sur-Lot (Lot-et-Garonne), Au Verdier, ancienne route de Paris, Plaisance, en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1985 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale

Source officielle
CC

civ2

613720d7cd580146773eeda7

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse A..., demeurant à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), ..., agissant en qualité de

Source officielle
CC

civ3

613720e4cd580146773ef439

Cassation

15 février 1989

15 février 1989

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alphonse B..., 2°/ Madame Simone E..., épouse B..., demeurant ensemble à Triel

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef76d

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse RACINE, greffier en chef près le tribunal de commerce de Millau, domicilié en cette qualité

Source officielle
CC

comm

6137211ecd580146773f11d8

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alphonse Y..., demeurant ... du Désert (Ille-et-Vilaine), en cassation

Source officielle
CC

civ3

61372125cd580146773f15c9

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Pierre, Alphonse, Jean A..., demeurant à Saint-Benoît

Source officielle
CC

soc

6137213ccd580146773f21ff

Cassation

18 octobre 1990

18 octobre 1990

Alphonse B..., demeurant la Touche Berthelot Saint-Malo des trois Fontaines à Guilliers (Morbihan), 6°) M. Jean-Lou C..., demeurant ... Breton à Ploermel (Morbihan), 7°) M.

Source officielle
CC

soc

613720a9cd580146773ed20a

Cassation

7 octobre 1987

7 octobre 1987

. ; 13°)- Monsieur Alphonse K..., demeurant à Foix (Ariège), ..., l'Armorial ; défendeurs à la cassation LA COUR, composée selon l'article L.131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en

Source officielle
CC

soc

613720b3cd580146773edae0

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Alphonse B..., demeurant ... (Gironde), 8°/ de M. Aristide E..., demeurant à Peugear (Gironde) Saint-André de Cubzac, 9°/ de Mme Corinne F..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean-Marie X

613720c3cd580146773ee2e0

Cassation

22 novembre 1988

22 novembre 1988

Alphonse X... une offre personnelle de prêt par un acte du 10 mai 1979 au bas duquel M.

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CC

comm

613721c4cd580146773f7103

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Alphonse De A..., 2°/ de M. Gérard X..., 3°/ de M.

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CC

civ3

613721c6cd580146773f72c3

Cassation

3 juin 1992

3 juin 1992

en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de Mme Carmélina B..., épouse F..., demeurant quartier des Gros Beaux, chemin Alphonse

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CC

soc

6137238bcd5801467740b2a7

Cassation

18 octobre 2000

18 octobre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gaspard, dont le siège est rue Alphonse Terroir, 59584 Marly, en

Source officielle
CC

soc

613723cdcd5801467740e564

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Alphonse Z..., demeurant ..., 11 / M. Daniel J..., demeurant ..., 97426 Les Trois Bassins, 12 / M. Patrick I..., demeurant ..., 97429 Petite Ile, 13 / M.

Source officielle
CC

comm

61372687cd58014677426476

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

Guy Alphonse Jean X..., 2°) Mme Simone A... épouse X..., demeurant ensemble ...

Source officielle
CC

civ3

61372289cd580146773fe2b0

Cassation

20 juin 1995

20 juin 1995

Alphonse Vidal X... H..., demeurant ... (16ème), 6 / de M. Pierre E..., demeurant ... (16ème), 7 / de M. Francis Y..., demeurant ... (16ème), 8 / de M.

Source officielle

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