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18 081 résultats pour « Alexandre CELSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f409b4cdc6046d4728dfac

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle

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TCOM

Chambre 03

69f5550dcdc6046d47476fc6

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c77c0cdc6046d47326f20

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Attendu qu'en l'espèce cette affaire doit être jointe à celle inscrite sous le numéro de répertoire général 2025L4797., afin qu'elles puissent faire l'objet d'une décision commune.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a184f3acdc6046d473daef4

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Attendu qu'en l'espèce cette affaire doit être jointe à celle inscrite sous le numéro de répertoire général 2026L2005, afin qu'elles puissent faire l'objet d'une décision commune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff72

Appel

23 novembre 2012

23 novembre 2012

Alexandre X...n'est pas prouvée non plus.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00637

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Alexandre X..., domicilié [...]                                           , contre l'arrêt rendu le 26 mars 2015 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la Caisse

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200991

Cassation

13 juin 2013

13 juin 2013

Alexandre Y..., qui arrivait sur cette voie a heurté l'arrière du véhicule de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01164

Cassation

31 mai 2017

31 mai 2017

Fahad G..., Alexandre H... et Mme Amina H... son épouse, M. B... C..., Mme Sophie I..., M. Loïc J..., et Mme Géraldine K..., M. Lahcen A... et Mme N... A... , M.

Source officielle
CC

civ1

60794bff9ba5988459c4469d

Cassation

3 février 1981

3 février 1981

SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE SYLVIE A , ALORS AGEE DE 16 ANS, QUI VIVAIT CHEZ SON PERE, LOUIS A , EPOUX DIVORCE DE ANITA H , A MIS AU MONDE LE 1ER FEVRIER 1968, UN ENFANT, PRENOMME ALEXANDRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c868bd3db21cbdd85382

Appel

4 avril 2001

4 avril 2001

2000 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE de MEAUX - RG n : 2000/00333 Date ordonnance de clôture : 27 Février 2001 Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION APPELANTS : Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69d8fb91cdc6046d47c47c1e

Commerce

27 février 2025

27 février 2025

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69e3468ecdc6046d47aafd18

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil : DEPOTS de BILAN

69c814d1cdc6046d474f752f

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le ministère public a été avisé de la déclaration de cessation des paiements et de la date d'audience.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300194

Cassation

9 février 2017

9 février 2017

________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Alexandra

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464092.20221116

Admin. suprême

16 novembre 2022

16 novembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 16 novembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b1bd3db21cbdd85fd7

Appel

29 mai 2002

29 mai 2002

Elle rappelle qu'au moment de l'accident, Alexandre Z... était sous la garde de sa grand-mère, Madame Y..., veuve X...

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f24050cdc6046d47fc4c2e

Commerce

1 janvier 2025

1 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f24129cdc6046d47fcb1ba

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M. Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur M.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f245c4cdc6046d47fff186

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PAR CES MOTIFS Le Tribunal pour une bonne administration de la justice, joint la présente cause à celle inscrite au répertoire général du Greffe sous le numéro 2025L00009.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f40f7fcdc6046d47293e88

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.

Source officielle