[R] [X] C/ [M] [S] [B] [C] veuve [S] [E] [V] [O] [S] [J] [P] [Y] [S] [F], [I] [W] [S] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valentine ALBECKER

de licenciement ; . condamner la société Algeco au paiement d'une somme de 5 545 euros au titre de l'indemnité compensatrice de préavis ; . condamner la société Algeco au paiement d'une somme de 554

Albert Y...

Michel X..., demeurant ... à Albert (Somme), 2°/ l'Union locale des syndicats CGT d'Albert, rue Thiers à Albert (Somme), en cassation d'un jugement rendu le 16 juillet 1990 par le tribunal d'instance

Albert X...

X... de sa demande au titre de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, . condamné Monsieur Albert X... aux dépens.

Albert X... et Mme Jeanne X... font grief à l'arrêt de les débouter de leur demande, alors, selon le moyen, 1° que, conformément à l'article 4 de la loi du 1er septembre 1948, les occupants de bonne foi

Albert et Patrick Z... ; que la société Athenais et MM.

Albert A... après un concert de jazz, sur son compte personnel, tout en affirmant qu'il la tenait à disposition ; qu'il effectuera un paiement de 1 170 euros à l'ordre du club la veille de l'audience du

fondement des dispositions de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales une visite domiciliaire et saisie dans les locaux occupés par la BNP Paribas sis Cours du Chapeau Rouge à Bordeaux et rue Albert

(partie civile dans le présent dossier) avait remis des sommes extrêmement importantes à Ludovic Z... et Albert A... et avait pu se faire rembourser à hauteur de 70 %, ce que n'avait sans doute pas pu

demeurant en Belgique, François X..., partie civile, sollicite l'audition en Israël, sur commission rogatoire internationale de Solly D..., interpellé le même jour à New-York alors qu'en compagnie d'Albert

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'Albert X... est décédé le 2 juin 2002 et a été inhumé dans le caveau familial de ses parents

Albert à payer à monsieur Z...

LITIGE Le 9 juin 2000, Monsieur Albert X..., né le 16 février 1959, a fait assigner son père, Albert X... né le 11 septembre 1932, ainsi que l'épouse de ce dernier en seconde noces, Madame Jocelyne

l'intermédiaire de Jean-Paul Y, auquel ils avaient donné moyennant rémunération mission d'effectuer toutes démarches et études auprès de tout établissement financier et de toute banque, Paul X... et Albert

Albert doit être rejetée en application des dispositions précitées de l'article R.222-1 du code de justice administrative. ORDONNE: Article 1er : La requête de M. Albert est rejetée.

Albert Z..., l'un d'entre eux, a assigné M.