Le Gall, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, M. Guermann, conseiller rapporteur, MM. Goudet, Saintoyant, Vigroux, Renard-Payen, conseillers, M. X..., Mlle Z..., M.

Présentées dans le délai légal, les requêtes en omission de statuer présentées par Mme [P] et les sociétés Transports GALY et AXA France IARD sont recevables.

à PARIS, le deux octobre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire VERDUN, les observations de la société civile professionnelle Alain

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 11 Juillet 2024 DOSSIER N° : N° RG 24/00506 - N° Portalis DB3T-W-B7I-U6WQ CODE NAC : 54G - 0A AFFAIRE : S.D.C. 6 bis avenue du Général de Gaulle CHEVILLY LARUE ( 94) C/ SMABTP

Délibéré après l'audience du 8 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.

son contrôle sur ce point ; "alors encore qu'il résulte du procès-verbal des débats que, l'incident - à le supposer exister - ayant été créé seulement lorsque le président a annoncé que la Cour allait

Alain N..., demeurant ..., 18 / Sur le pourvoi n° T 98-44.499 formé par M.

Justice à PARIS, le vingt et un janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller BAILLOT, les observations de la société civile professionnelle Alain

par la prévention s'étend sur près de deux ans, vingt mois soit du 1er novembre 1990, date de la création de la SARL "BAD Production" jusqu'au 31 juin 1992, en réalité 11 juin 1992, date à laquelle Alain

Justice à PARIS, le vingt-neuf janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE, les observations de la société civile professionnelle Alain

Alain, demeurant à Bressuires (Deux-Sèvres), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1986 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale) au profit de : 1°) Monsieur A...

ALLAIN D..., demeurant ..., Josselin (Morbihan), 2°) M. Y... Jean-Jacques, demeurant ... (Morbihan), 3°) M. Z... Daniel, demeurant ... (Morbihan), 4°) M.

Alain DI RUSSO, demeurant à Plan de Cuques (Bouches-du-Rhône), bâtiment B, 4, Plein Sud I, 8°/ de Monsieur Daniel T..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), La Parade Haute, 11, rue du Troubadour

de l'année écoulée ; Qu'en encadrement rouge mettait en évidence les visages de ceux qui auraient été "emportés par la spirale des affaires" ; Que la photographie de Jean PIN, figure à côté de celle d'Alain

LIMOGES, le 8 Juillet 2011 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier, a rendu l'ordonnance suivante, l'affaire ayant été

Jean et Alain J..., de Mlles Corinne, Angèle et Marie F..., de Mme D... et de M. Jean-François J..., les conclusions de M.

ETS prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentées par Me Alain DE ANGELIS de la SCP DE ANGELIS - SEMIDEI - VUILLQUEZ - HABART - MELKI - BARDON - SEGOND

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Nelly Y..., demeurant ... de Gaulle, 56260 Larmor Plage, en cassation