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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a431
23 janvier 2008
23 janvier 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES AFFAIRES DE SÉCURITÉ SOCIALE GROSSE à : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS à : AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Alain X... D.R.A.S.S.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100705
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 La société Pitney Bowes
Source officielleChambre 1
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9 janvier 2025
9 janvier 2025
immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le n° 440 048 882 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Thomas WETTERER, avocat au Barreau de MULHOUSE, avocat plaidant et par Maître Alain
Source officielle3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008234545
16 février 2005
16 février 2005
; Considérant que, pour démontrer sa bonne foi, M.
Source officielleciv1
613723d9cd5801467740ef9e
28 novembre 2001
28 novembre 2001
Alain Laffarguette, demeurant 372, rue Wilson, 46000 Cahors, 19 / de la société OGEC Notre-Dame, dont le siège est 49, rue des Soubirous, 46000 Cahors, 20 / de l'agence P. Verlhac (M.
Source officielleChambre sociale section 1
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
Chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officiellecr
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13 juin 2006
13 juin 2006
Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de Me LE PRADO, de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f4d
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Lors du délibéré : Monsieur Alain RAFFEJEAUD, Président de Chambre, Rapporteur, qui en a rendu compte à la collégialité, Monsieur François BEYSSAC, Conseiller, Madame Elisabeth HOURS, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
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12 juillet 2012
12 juillet 2012
Des relations de Alain A... et Roseline X... sont issus François, né le 30 octobre 1998 et Julien né le 2 février 2001.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03341_20221221
21 décembre 2022
21 décembre 2022
Article 4 : Le surplus des conclusions de la requête de la SARL Alain Rubiano est rejeté.
Source officielleciv1
60794cfc9ba5988459c47b4a
18 décembre 2001
18 décembre 2001
Jean-Marie et Alain X..., cogérants du GAEC, ont inscrit sous leur seul nom un warrant agricole sur le registre le 14 juin 1990 ; que la récolte 1990 ayant été cédée à la société Giroux, celle-ci a réglé
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310640
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [G] et de M. [D], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.
Source officielleChambre sociale
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25 avril 2023
25 avril 2023
Une réunion a été faite avec la direction et les membres du service entretien pour chacun dise et explique ce qui n'allait pas au sein du service et repartir sur une bonne ambiance.(') Mme [Z] restait
Source officielleCour d'Appel
6253ca39bd3db21cbdd8a644
18 décembre 2007
18 décembre 2007
née le 01 Avril 1941 à RASTEAU (84110) ... 84110 VAISON LA ROMAINE représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de Me Fabrice SROGOSZ, avocat au barreau D'AVIGNON Monsieur Alain
Source officiellecr
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15 décembre 2004
15 décembre 2004
PARIS, le quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de Me SPINOSI, de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3a1
27 mars 2012
27 mars 2012
C/ SARL BOREAL APPELANTS : Monsieur Alain Emile Roland X...
Source officielleciv3
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9 décembre 2003
9 décembre 2003
Alain Souchon, mandataire judiciaire, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la société EGT-DTP, 8 / de la société en nom collectif (SNC) Botte Sade fondations, anciennement Botte BTP, 9
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00890
17 mai 2017
17 mai 2017
Alain Y... en 1996, il est acquis aux débats que l'évolution de carrière de M.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020869452
10 juin 2009
10 juin 2009
Alain A, demeurant ... ; M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc7bd3db21cbdd8e409
22 avril 2011
22 avril 2011
en audience publique: 14 Mars 2011 Date de mise à disposition: 22 Avril 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Françoise CUNY, Présidente de chambre, Monsieur Alain
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