Codes de loi français

Article Annexe 9

suivantes : 1° Dictée de vingt lignes environ écrite à la main (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 2° Copie dactylographiée d'un tableau simple (durée : quinze minutes ; coefficient 1) ; 3° Copie dactylographiée d'un texte administratif à la vitesse

Article 242-5.04

tous les cas, les dispositions du présent article visent à établir la capacité, pour un navire conforme aux critères de stabilité et qui navigue à un angle de gîte ne dépassant pas l'angle de gîte dû au vent, à supporter une rafale de 1,4 fois la vitesse

Article 223 a-III/10

Toutefois, tous les canots de secours doivent pouvoir être mis à l'eau, si nécessaire au moyen de bosses, lorsque le navire fait route à une vitesse quelconque pouvant aller jusqu'à 5 nœuds en eau calme. 5.

Article 63

Dans tous les cas, la vitesse et la direction du vent sont mesurées et enregistrées en continu sur l'installation classée autorisée ou dans son environnement proche.

Article 36

Les feux de manœuvre doivent s'éteindre automatiquement lorsque la vitesse du véhicule en marche avant dépasse 15 km/ h, La surface apparente de ces feux n'est pas directement visible pour l'œil d'un observateur se déplaçant dans une zone délimitée par

Article 221-II-1/27 bis

exigée lorsque la pompe de réfrigération de chaque machine peut, à l'aide de branchements convenables, assurer seule la réfrigération de deux machines fonctionnant simultanément à demi-puissance, ou à la puissance permettant d'assurer au navire une vitesse

Article 190-2.01

Nonobstant ce qui précède, les engins à passagers à grande vitesse peuvent être équipés de plates-formes monte-escaliers en remplacement des ascenseurs. 4.

Article 221-II-1/28 bis

Dans le cadre d'installations particulières, l'administration peut après étude, accepter de réduire la course du gouvernail lors de l'essai à pleine vitesse, en deçà des plus 35° d'un bord à plus 30° de l'autre bord, sous réserve que les critères de manœuvrabilité

Article 5

professionnelles de codeurs langue française parlée complétée délivrées par les universités, et les diplômes de catégorie supérieure ; 3° Pour la transcription écrite simultanée : - les attestations démontrant les performances minimales suivantes : vitesse

Article II ter

circulation : - les interdictions générales de circulation ; - la circulation sur autoroute ; - le franchissement des passages à niveau et des ouvrages d'art ; - l'accompagnement des convois : véhicules de protection et véhicules de guidage ; - les vitesses

Article 8

Tenir compte des caractéristiques physiques et chimiques temporelles de la masse d'eau souterraine, y compris les conditions d'écoulement des eaux souterraines et les vitesses d'infiltration, ainsi que le délai de percolation à travers le sol ou le sous-sol

Article Annexe XIII bis

maximale (en kW) (P.3) Source d'énergie (P.6) Puissance administrative (Q) Rapport puissance/masse (uniquement pour motocycle) (en kW/kg) (S.1) Nombre de places assises, y compris celle du conducteur (U.1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB [A]) (U.2) Vitesse

Article Annexe II

S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée doit être corrigée comme suit : La vitesse d'éjection des gaz en marche continue maximale est au moins égale à 8 m/

Article Annexe I

est au moins égale à la valeur de h p S'il y a dans le voisinage des obstacles naturels ou artificiels de nature à perturber la dispersion des gaz, la hauteur de la cheminée doit être corrigée comme suit : p p i i i i p i i i p p i i i p p p p La vitesse

Article Annexe IV

30 Hz - 100 Hz Constructions résistantes 8 mm/s 12 mm/s 15 mm/s Constructions sensibles 6 mm/s 9 mm/s 12 mm/s Constructions très sensibles 4 mm/s 6 mm/s 9 mm/s Quelle que soit la nature de la source, lorsque les fréquences correspondant aux vitesses

Article R325-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 09 > 58

Lorsqu'un cyclomoteur paraît avoir été équipé d'un dispositif ayant pour effet de permettre de dépasser les limites réglementaires fixées à l'article R. 311-1 en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur ou avoir fait l'objet

Article R411-23-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 23 > 00

Cette autorisation fixe les conditions et limites de circulation, notamment l'itinéraire emprunté et la vitesse maximale à laquelle les véhicules sont autorisés à circuler.

Article L321-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 07 > 24

Les véhicules mentionnés au premier alinéa dont la vitesse peut excéder, par construction, vingt-cinq kilomètres par heure sont vendus, cédés ou loués par des professionnels dans des conditions définies par décret.

Article D1112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 55 > 19

affectés à des services à la demande de transport routier de personnes définis aux articles R. 3111-1 et R. 3111-2 ; 2° Le 14 août 2008 pour les rames circulant sur le réseau ferré national compris dans le système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse