Jean-Pierre Y..., soit un appel à la vigilance et son positionnement particulier lors du franchissement de sa partie pentue par M. Dominique X... ; que les causes de la perte d'équilibre de M.

le nom des différentes sociétés concernées, qu'en l'espèce l'indication du nom de la société est en caractères gras, permettant une identification visuelle satisfaisante pour un lecteur normalement vigilant

Daniel A... assurait une permanence radio 24 heures sur 24 et disposait d'un équipement radio qui, même à l'état de veille, se déclenchait en cas de réception d'un signal de détresse ; particulièrement vigilant

réunion à l'issue de laquelle Gérard Y..., mandaté par la Banque Nationale de Paris pour suivre le dossier, proposait la mise en place d'un découvert de 400 000 francs ; que si elle avait été plus vigilante

des sociétés concernées par les mouvements de fonds, la cour d'appel a violé l'article 1147 du Code civil ; 5 / que constitue une anomalie devant éveiller les soupçons d'un banquier normalement vigilant

construction", en sorte qu'en s'abstenant totalement d'examiner si une telle circonstance ne révélait pas la négligence de l'architecte dans son devoir de contrôle des travaux, qui devait être d'autant plus vigilant

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 13 février 2020, 27 avril 2021, 31 mai 2021, 2 juillet 2021, 23 juillet 2021 et 9 juin 2022, l'association Vigilance Souffrignac

imposait encore plus de circonspection; qu'il n'est pas établi que la victime ait sciemment fait un noeud autour de son poignet; qu'en tout état de cause, Anne-Julie C... aurait dû être plus vigilante

, pour écarter partiellement la responsabilité de la banque, l'arrêt retient que qu'il n'y a pas eu de faux grossiers mais au contraire des imitations suffisamment sophistiquées pour échapper à la vigilance

condamné par des juridictions allemandes à payer une indemnité à la société Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne (la banque) en réparation du préjudice résultant d'un manquement à son obligation de vigilance

Les 12 et 17 février 2021, M. et Mme [K] ont assigné la banque, soutenant qu'elle avait manqué à son obligation de vigilance. Examen du moyen Sur le moyen, Enoncé du moyen 6.

monétaire et financier que les opérations dont il a été victime ont été permises par une déficience technique de la banque et reproche à la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE d'avoir manqué à son devoir général de vigilance

En l'espèce, il est établi que l'Urssaf a dressé une procédure de travail dissimulé à l'encontre de la société Sécurité Gardiennage Vigilance Security, après avoir constaté que celle-ci n'avait pas respecté

Mais elle soutient qu'il en va différemment dès lors que l'établissement bancaire a inclus les obligations de vigilance spéciale prévues par le code monétaire et financier à la convention de compte, dès

Elle se prévaut d'une faute de la banque qui n'a pas vérifié la signature figurant au dos des chèques ni a été vigilante malgré le montant et le nombre de chèques déposés et n'a pas non plus vérifié que

emprunteurs ne justifiaient pas avoir informé la banque d'un quelconque changement intervenu dans leur situation, sans rechercher, comme l'y invitaient les emprunteurs, si la banque n'avait pas manqué de vigilance

la société CAB ; que ce dernier n'a pas contesté avoir accepté les fonctions de gérant, sachant que Jean-Claude Y... était interdit de gérer ; que Jean-Pierre X... ne dissimule pas avoir manqué de vigilance

[J] fait grief à l'arrêt de le déclarer responsable du préjudice causé à la banque, alors : « 1°/ que le banquier, tenu d'un devoir de vigilance, doit s'assurer, même en l'absence