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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Section 8 - Chambre 2
DTA_2329582_20240604
4 juin 2024
4 juin 2024
A invoque les risques de traitements inhumains et dégradants qu'il peut encourir en raison de son état de santé car il est atteint d'une thrombose veineuse profonde récidivante et a besoin d'un suivi psychologique
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317052_20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
conséquences d'une extrême gravité en ce qu'elle serait surexposée à un risque mortel du fait d'une valvulopathie mitrale lupique avec insuffisance mitrale ; en d'autres termes, elle risque de subir des thromboses
Source officielleAide sociale
DTA_2403695_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
qui l’empêchent de marcher normalement après une station assise, il a été conclu à l’issue des deux derniers examens echo doppler veineux réalisés les 21 mars et 23 septembre 2024, une absence de thrombose
Source officielle1ère chambre
DTA_2410450_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Les différents médicaux produits à l’instance, s’ils révèlent que Mme A... a souffert d’une embolie pulmonaire à bas risque associée à une thrombose veineuse en août 2023, ne démontrant pas la nécessité
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05115_20240927
27 septembre 2024
27 septembre 2024
E et de la société Thrumbo Management Corp. Elle a estimé qu'il existait une présomption que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002539108
10 janvier 2012
10 janvier 2012
The applicant, serving a prison sentence for a drug offence, suffers from serious angiology (thrombosis, embolism, venous insufficiency and so on), cardiac disorders and viral hepatitis C in an early stage
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111285
14 mai 2012
14 mai 2012
Ils estimèrent que leur patient souffrait probablement d’une septicémie, du syndrome de coagulation intravasculaire disséminée et du purpura thrombotique thrombocytopénique.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-244509
8 juillet 2025
8 juillet 2025
The negative prognosis was due to many complications of the HIV infection, growth cardiac and liver insufficiency and risk of thrombosis.
Source officielleChambre 2
DTA_2302196_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
B... au centre hospitalier d’Épinal à 13h au sein duquel une opération de thrombolyse a été réalisée. M.
Source officielle5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2025:499018.20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
A un traitement à base de Ticagrelor en vue d'une angioplastie, préalablement à son transport en hélicoptère, au lieu de le traiter par thrombolyse ; - d'erreur de qualification juridique des faits et
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
662aa432c8a1343b8cd64026
23 avril 2024
23 avril 2024
Le certificat médical initial daté du 29 août 2022 fait état de : “infarctus du myocarde antérieur compliqué d'une dysfonction ventriculaire gauche sévère, d'un thrombus intra ventricule gauche et d'un
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA02925_20240409
9 avril 2024
9 avril 2024
Dans la nuit du 29 décembre, un diagnostic de thrombus vaginal, complication hémorragique rare du post-partum, a été posé par l'équipe médicale.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00424
14 avril 2021
14 avril 2021
Il relève encore que la société Thrumbo Management Corp a été créée le 24 mai 2006, que les comptes bancaires associés à cette société ont été ouverts la même année et que, pour les années 2006 et 2007
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202507_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Si le requérant justifie être suivi en raison d'un état cardiaque précaire et souffrir de plusieurs pathologies dont une maladie des troncs supra-aortiques, pour laquelle il a bénéficié d'une thrombo-endartériectomie
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301322_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il produit un certificat médical établi le 20 février 2023 par un médecin interne de l'Hôtel-Dieu mentionnant que l'intéressé présente un thrombus intraventriculaire gauche suite à un infarctus du myocarde
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
5fca6a9f28511e54d8e9eb1e
22 octobre 2020
22 octobre 2020
.) ; Que le praticien décrit ensuite une lésion (de la carotide) constituée par une volumineuse plaque artérioscléreuse très calcifiée et tapissée de débris thrombotiques ne dépassant pas la pointe
Source officielle3ème chambre
DCA_21PA02487_20230705
5 juillet 2023
5 juillet 2023
diminution de l'apport de sang et d'oxygène aux muscles ; elle peut ainsi être à l'origine de gangrènes - dues à l'obstruction progressive des artères - et mener à l'amputation, à la survenance de thromboses
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2213071_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
produits de santé, aura pour conséquence, d'une part, d'entrainer des incertitudes quant à l'efficacité du traitement contraceptif administré aux patientes ainsi que d'augmenter le risque d'évènements thrombotiques
Source officielleJuge des référés
ORCA_23LY03223_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
A déclare être atteint d'une hypertension sévère avec une coronaropathie stentée, une artériopathie carotidienne pré-thrombotique, un emphysème pulmonaire et un prostatisme, il se borne à produire un certificat
Source officielle7ème chambre
DTA_2104655_20231020
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Un doppler de contrôle réalisé le 24 octobre suivant a révélé la présence d'une thrombose justifiant un nouveau geste chirurgical de revascularisation distale.
Source officiellePage 22 sur 46