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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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460 résultats pour « signification à do »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe VII

—

Le tableau P est sans signification particulière pour les trains à vitesse limite inférieure ou égale à 160 km/ h.

Article Annexe I

—

L'indication de tout résultat doit être claire et non ambiguë ; elle doit être accompagnée des marques et inscriptions nécessaires pour informer l'utilisateur de la signification du résultat.

Article ANNEXE I

—

Ils invitent à la mise en perspective de ces savoirs sur les plans historique et épistémologique ainsi que sur celui de la signification éducative, culturelle et sociétale des savoirs, ainsi qu'à des choix pertinents des modes de communication utiles

Article Annexe I (suite)

—

L'ANALYSE DES DOCUMENTS DE SYNTHESE - Les soldes intermédiaires de gestion et leur signification - La capacité d'autofinancement, rôle et interprétation - Le bilan fonctionnel - Le fonds de roulement - Le fonds de roulement net global - Le

Article Annexe 2

—

Pour le bilan, on met en évidence la signification des principaux postes. Pour le compte de résultat, il convient d'étudier les soldes intermédiaires de gestion suivants : marge commerciale, valeur ajoutée, résultat d'exploitation.

Article TABLEAU A

—

Chaises (Loueur de) pour un prix do ferme de deux mille francs et au-dessus. Chamoiseur, pour son compte. Chandeliers en fer et en cuivre (Fabricant de), pour son compte. Chantre (Marchand de) en détail.

Article Annexe III

—

Darbo medicina Luxembourg : Médecine du travail Malte : Mediċina Okkupazzjonali Norvège : Arbeidsmedisin Pays-Bas : Arbeid en gezondheid, bedrijfsgeneeskunde / Arbeid en gezondheid, verzekeringsgeneeskunde Pologne : Medycyna pracy Portugal : Medicina do

LEGIARTI000024751069

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

LEGIARTI000024467679

—

MIN 2.435 Terminologie (a) Les termes utilisés dans cette sous-partie ont les significations suivantes : MIN 2.440 Opérations par faible visibilité. ― Règles opérationnelles générales (a) L'exploitant ne conduit des opérations de catégorie II, de catégorie

LEGIARTI000024744065

—

A cette fin, la notion de seuil de signification d'une information peut être un élément déterminant dans le choix des informations à communiquer.

LEGIARTI000031350582

—

de la Sierra Ecole française * * Collège : classe de 6e uniquement Bosnie-Herzégovine Sarajevo Collège international français * * Brésil Brasilia Lycée français François Mitterrand * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil Curitiba Ecole Renault do

LEGIARTI000032850921

—

Bolivie Santa Cruz de la Sierra Lycée Français de Santa Cruz * * Bosnie-Herzégovine Sarajevo Collège international français * * Brésil Brasilia Lycée français François Mitterrand * * * Lycée : séries ES, L et S Brésil Curitiba Ecole Renault do

LEGIARTI000029214672

—

Bolivie Santa Cruz de la Sierra * * Collège : classe de 6e uniquement Collège international français Bosnie-Herzégovine Sarajevo * * Collège : classes de 6e et 5e uniquement Lycée français François Mitterrand Brésil Brasilia * * * Ecole Renault do

Article Annexe I (suite)

—

. - Identifier les significations sociales et culturelles de l'objet d'analyse.

Article Annexe Ib

—

- Citer des symboles, signaux, couleurs relatifs à la sécurité et indiquer leur signification. - Pour une situation donnée citer les procédures et les consignes de sécurité à respecter pour assurer la protection des biens, des personnes.

Article Annexe Ib

—

x S 2 - La définition technique du produit S2.1 Les concepts de mode, les types de produits S2.1.1 Les concepts de mode La signification de la mode.

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 89 > 52

Code de l'éducation

Il exprime à l'écrit et à l'oral ce qu'il ressent face à une œuvre littéraire ou artistique ; il étaye ses analyses et les jugements qu'il porte sur l'œuvre ; il formule des hypothèses sur ses significations et en propose une interprétation en s'appuyant

Article Annexe V

—

indicative : 2 heures) a) Objectif général : évaluation de la capacité du candidat à appréhender et réaliser un message écrit. b) Compétences à évaluer : - respecter les contraintes de la langue écrite ; - synthétiser des informations : fidélité à la signification

Article Annexe

—

Ces termes peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Abus Usage excessif intentionnel, persistant ou sporadique, de médicaments, accompagné de réactions physiques ou psychologiques nocives.

Article Annexe

—

Ils peuvent avoir d'autres significations dans d'autres contextes. Agents biologiques Les micro-organismes pathogènes ou non, ainsi que les endoparasites.

Page 22 · 460 résultats

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