ESCUDIER basée à [Localité 9] et présidée par [Y] [U] est spécialisée dans l'étanchéité et l'isolation vibratoire et acoustique ; Elle emploie une quinzaine de personnes ; Par un contrat écrit à

X...s'était réservé la jouissance exclusive du grenier, desservi par une cage d'escalier indépendante non comprise dans le bail, qu'il y entreposait le stock de son ancien commerce de quincaillerie et

sont industrielles et non en fer forgé, que des quincailleries en laiton ont disparu.

, dont le siège est 34, rue de la Quintaine à Montargis (45200) ; la SCI LA QUINTAINE demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 2 juin 2009 par lequel le tribunal administratif d'Orléans

Le 30 avril 1988, le bail rural a été porté à vingt-cinq ans en contrepartie d'un fermage de mille deux cents quintaux de blé. 3. S...

pendant les vacances d'été (première quinzaine des mois de juillet et août les années paires, deuxième quinzaine les années impaires), la remise de l'enfant d'un parent à l'autre s'effectuant par l'intermédiaire

QUI EXPLOITE UN MAGASIN DE DROGUERIE-QUINCAILLERIE FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER DES SALAIRES ET L'INDEMNITE DE CONGES PAYES Y CORRESPONDANT A DAME X...

NON-CONCURRENCE DE LA PART DU BAILLEUR ET QU'ELLE A OMIS DE MOTIVER SA DECISION A CET EGARD; MAIS ATTENDU QUE LES JUGES DU FOND ONT CONSTATE QU'APRES AVOIR CEDE SON FONDS DE COMMERCE DE DROGUERIE-QUINCAILLERIE

Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte authentique du 1er septembre 1983, les époux X... ont vendu aux époux Y... un fonds de commerce de graineterie-quincaillerie

OU SERVICES N'AYANT PAS DE RELATION DIRECTE AVEC L'OBJET DU STATUT OU DE LA CONVENTION OU AVEC L'ACTIVITE DE L'UNE DES PARTIES ; ATTENDU QUE LA SENTENCE PRUD'HOMALE ATTAQUEE A CONDAMNE LA SOCIETE QUINCAILLERIE

192/95), Société Panigua (C-193/95), Société Edouard et fils (C-194/95), Société de distribution de vins et liqueurs (C-195/95), Etablissements André Haan (C-196/95), Société Diffusion générale de quincaillerie

192/95), Société Panigua (C-193/95), Société Edouard et fils (C-194/95), Société de distribution de vins et liqueurs (C-195/95), Etablissements André Haan (C-196/95), Société Diffusion générale de quincaillerie

SARL QUINCAILLERIE HOUSSENE SARL immatriculée sous le numéro 481950269 du registre du commerce et des sociétés de SAINT PIERRE représentée par son liquidateur judiciaire la SELAS EGIDE prise en la personne

ETABLISSEMENTS ET PARTIES D'ETABLISSEMENTS DANS LESQUELS S'EFFECTUE LA VENTE D'ARTICLES D'AMEUBLEMENT NEUFS, ET DES ETABLISSEMENTS ET PARTIES D'ETABLISSEMENTS DANS LESQUELS S'EFFECTUE LA VENTE DE QUINCAILLERIE

le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : AXTER 87 MATERIAUX [Adresse 1] Activité : L'achat et la vente de tous matériaux de construction et de matériel de quincaillerie

1987, la banque Indosuez, devenue le Crédit agricole Indosuez (la banque), a consenti des prêts et ouverture de comptes courants à la société Sageco et aux sociétés Le Perroquet bleu, Kopotra et Quincaillerie

elles faisait l'objet de fabrication par des sous-traitants ; qu'en se bornant à énoncer qu'il résultait des pièces "versées aux débats" que l'activité principale de la société était le négoce en quincaillerie

ressortissants concernés devaient se rendre en Belgique pour acheter des véhicules automobiles ; " que, bien plus, Abdoulaye X... déclarait vouloir se rendre en Belgique pour y acheter diverses pièces de quincaillerie