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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
6137216ecd580146773f3add
14 mars 1991
14 mars 1991
Christophe Z..., demeurant Villa "Didier", avenue Charles de Gaulle à Embrun (Hautes-Alpes), 3°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures
Source officiellesoc
61372187cd580146773f4822
13 juin 1991
13 juin 1991
°/ La Caisse d'assurance maladie des professions libérales provinces, dont le siège est ... (11e), 6°/ La Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologue
Source officiellesoc
613721c5cd580146773f71bc
25 novembre 1992
25 novembre 1992
de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) du Gard, dont le siège social est ..., 3°/ de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielle2ème chambre
64379e749477fe04f5cc6844
12 avril 2023
12 avril 2023
SALMERON, présidente, et par C.OULIE, greffier de chambre EXPOSE DU LITIGE Par acte en date du 27 avril 2018, Mme [L] [G], qui exerce la profession de pédicure, a souscrit un contrat d'abonnement
Source officielleJ.E.X
686eb1e372b5e5e648caf42d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Maître Mehdi CHEBEL, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE Caisse CAISSE RETRAITRE PREVOYANCE (CARPIMKO) Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues
Source officielleKALI
KALITEXT000005651403
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Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la transformation des papiers, cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972.
Source officielle2e chambre sociale
660f94f8a40f8b0008cb745f
4 avril 2024
4 avril 2024
En effet, l'architecte a constaté que le pédivule que vous aviez posé devait être repris dans son intégralité, de même que les tampons de regard, posés dans le mauvais sens.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201037
12 juin 2014
12 juin 2014
de démoulage sur les pneus ou de signaler la présence de cette pellicule à Jean-Pierre X... qui n'avait jamais conduit cette moto ; que ces manquements sont en lien de causalité direct avec l'accident
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
616355d1bf1fa7f870d29fd7
6 juin 2011
6 juin 2011
total : 66'725,50 € * demeurées à la charge de la victime : - frais pharmaceutiques :193,80 € + 2513,61 € - frais d'ergothérapie : 5'713,20 € - frais d'ostéopathie : débouté - frais de pédicurie
Source officielleChambre sociale
62f5ed6b6cb05105d4b7e603
11 août 2022
11 août 2022
L'article 14.4 bis du même texte relatif à la majoration pour la prise en charge des nourrissons par le pédiatre, dispose que : « Lorsque le pédiatre effectue, auprès d'un enfant âgé de 0 à 25 mois inclus
Source officielleCour d'Appel
Monsieur A... A..., le 24 Mai 2007c/Madame E
6253cadbbd3db21cbdd8c51f
21 octobre 2008
21 octobre 2008
Interrogé sur l'absence de pellicules dans les appareils et l'absence de photos de Camille E... , M.
Source officiellecr
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19 décembre 1974
19 décembre 1974
AVAIT UTILISES DE TELLE SORTE QUE CES TICKETS, QUI AURAIENT DU ETRE OBLITERES SUR LES DEUX FACES, NE PORTAIENT AU VERSO AUCUNE TRACE D'OBLITERATION, TANDIS QUE L'ESTAMPILLE INSCRITE AU RECTO SUR LA PELLICULE
Source officielleciv1
60794b789ba5988459c43378
12 novembre 1985
12 novembre 1985
D'AUTEUR QUI LUI ONT ETE REGLEES SANS RESERVE ET QUI PRECISAIENT QUE LES SOMMES RECLAMEES N'OUVRAIENT DROIT QU'A UNE SEULE REPRODUCTION ; QU'AYANT VAINEMENT PRIE LA SOCIETE SOPEFF DE LUI RENDRE LES PELLICULES
Source officielleciv3
6079411a9ba5988459c403fb
28 février 1973
28 février 1973
IMMOBILIER APPARTENANT A LA " COMMISSION SYNDICALE DE LA VALLEE DE SAINT-SAVIN " ; QUE SON BAIL STIPULE QU'IL NE POURRA EXERCER QUE LE COMMERCE DE " BOIS SCULPTES, ARTICLES-SOUVENIRS, FILMS ET PELLICULES
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008065362
16 février 2001
16 février 2001
sanitaire des produits de santé en date du 24 novembre 1999 en tant qu'il indique que le niveau de service médical rendu par la spécialité qu'elle commercialise sous le nom de "Physiotens 0,2 mg comprimé pelliculé
Source officielleciv1
61372331cd58014677406aa0
20 octobre 1998
20 octobre 1998
X... a confié à la société Press Labo Service le développement d'une pellicule photographique ; que les tirages remis ne correspondant pas à la pellicule déposée et les épreuves ayant été égarées, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c978bd3db21cbdd886c7
6 juin 2006
6 juin 2006
Isabelle, pédiatre infantile expert auprès des tribunaux exerçant à l'hôpital Trousseau à Paris et qui fait autorité en la matière.
Source officielleCour d'Appel
6253c922bd3db21cbdd8757b
5 janvier 2005
5 janvier 2005
ne répondant pas aux conclusions de la société EURONAT faisant valoir que les locataires appelés en garantie avaient commis une faute en ne cessant pas leur activité de vente et développement de pellicules
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2404718_20250826
26 août 2025
26 août 2025
des recours contre les décisions de refus d'autorisation d'instruction dans la famille s'est prononcée, les services du rectorat avaient été destinataires d'une attestation du 27 novembre 2023 de la pédiatre
Source officiellesoc
613721e1cd580146773f8679
6 mai 1993
6 mai 1993
cassation d'une décision rendue le 27 juin 1990 par la Commission nationale technique, au profit : 18) de la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeutes, pédicures-podologues
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