l'information à des fins professionnelles Compétences détaillées Critères et indicateurs d'évaluation Ressources C 111 Recueillir, sélectionner des informations Choix pertinent des informations en fonction des situations professionnelles Outils

Article Annexe

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Expérimentations des moyens d'expression Les outils et les procédés d'expression : - Les outils qui déposent ou enlèvent la matière - Les outils qui séparent ou joignent la matière - Les outils qui retirent ou accumulent la matière.

Article L442-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 13 > 68

Code de la construction et de l'habitation

Les organismes d'habitations à loyer modéré traitent les données à caractère personnel recueillies à l'occasion des enquêtes mentionnées au premier alinéa du présent article en vue de créer des outils d'analyse de l'occupation sociale de leur parc contribuant

Article Annexe I (suite)

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Le soin apporté aux documents à renseigner. 4.1.2 - Les supports et outils actuels de communication 2 Les outils de communication à disposition au sein de l'entreprise.

Article 4

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Le responsable ministériel d'audit interne définit les outils et méthodes d'audit, organise la supervision des audits, participe à leur mise en œuvre et assure le suivi de l'ensemble des recommandations émises à l'issue des missions.

Article 1

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les bouteilles en acier rechargeables destinées à contenir divers types de gaz, à l'exception des extincteurs à incendie ; ne constituent pas un emballage : - les pots à fleurs destinés à accompagner la plante pendant toute sa vie ; - les boîtes à outils

Article 1

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I. - La commission de référencement des services et outils numériques au catalogue de service de l'espace numérique de santé mentionnée à l'article R. 1111-38 du code de la santé publique, placée auprès du ministre chargé de la santé, comprend : 1° Le

Article EL 11

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Dans les locaux et dégagements accessibles au public, la manœuvre des dispositifs de commande ou de protection situés à moins de 2,50 mètres au-dessus du sol est sous la dépendance d'une clé ou d'un outil.

Article T 85

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destruction des organes de protection, soit du fait de l'intervention des services de secours ; - leur enlèvement par le public doit être rendu matériellement impossible, soit par fixation sur un appareil d'utilisation nécessitant un démontage au moyen d'un outil

Article 12

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Lorsque ces données sont antérieures à la date de mise en ligne de l'outil de télé-service, elles doivent être versées dans un délai de 6 mois à compter de la date de mise en ligne de cet outil.

Article L141-5-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 54 > 32

Code de l'énergie

2012/27/UE, des gains d'efficacité attendus ainsi que de l'intégration du système énergétique ; 3° De la disponibilité des infrastructures énergétiques pertinentes, y compris les infrastructures de réseau et les installations de stockage et d'autres outils

Article 6

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Elle organise et anime également l'action en recouvrement forcé des produits fiscaux et pilote l'harmonisation des outils juridiques de recouvrement forcé des produits recouvrés par les comptables publics.

Article Annexe

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caprins La base de données nationale d'identification des ovins et des caprins contient des données relatives aux détenteurs, aux exploitations, aux ovins et caprins qui y sont élevés ou détenus et à leurs mouvements. 2° Mise en place et gestion des outils

Article L114-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 39 > 16

Code de la sécurité sociale

Cette convention prévoit, le cas échéant, les outils de mesure quantitatifs et qualitatifs associés à la définition des objectifs.

Article R543-172

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 66

Code de l'environnement

Dans ce qui précède, une liaison, à l'exclusion de tout collage, soudure ou sertissage, est considérée comme réversible lorsqu'elle peut être séparée au moyen d'actions mécaniques, telles que le dévissage, par des outils simples et couramment employés

Article D421-50

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 35

Code de l'action sociale et des familles

conseil départemental ou l'établissement de formation qui met en oeuvre la formation doit réunir les conditions suivantes : 1° Définir un projet de formation détaillant les objectifs de formation, le contenu des modules ou unités horaires et les outils

Article 325-8

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Il veille notamment à ce que : 1° Les clients soient informés de l’importance de fournir des informations exactes et actualisées ; 2° Tous les outils, tels que les outils de profilage d’évaluation des risques ou les outils d’évaluation des connaissances

Article Annexe IV

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. - Une étude au choix parmi les deux suivantes : . des outils pour la géographie : images satellites ou systèmes d'information géographiques (au choix), . les cartes, enjeux politiques : approche critique.

Article Annexe I (suite)

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.) - Outils et méthodes d'analyse des risques (guides de bonnes pratiques et d'application des principes de la méthode HACCP, document unique,..) - Consignes, protocoles (locaux, matériels, équipements et outillages de nettoyage et de désinfection) -

Article Annexe 1

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. - Aquaref, laboratoire national de référence pour la surveillance chimique et biologique des milieux aquatiques, assure une veille, développe, valide et transfère les outils, méthodes et référentiels, au titre des éléments du référentiel technique mentionnés

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