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6 623 résultats pour « lapins »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

être recouvrée malgré les mesures d'exécution dirigéesc/Baticail sprI DE

69b4eb42cdc6046d479ca510

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COMMERCE DE DUNKERQUE14/01/2025JUGEMENT DU QUATORZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Prononcé en audience publique du quatorze janvier deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Paul LAMMIN

Source officielle

Page 22 sur 332

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CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000033416873

Admin. suprême

27 octobre 2016

27 octobre 2016

suivante : Par une requête sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 6 novembre 2015 et 5 février 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la SAS Paul Boulinier du Quartier latin

Source officielle
CE

3ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032629932

Admin. suprême

18 décembre 2014

18 décembre 2014

2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, Mme G...B...épouse H...demande au Conseil d'Etat d'annuler les opérations qui se sont tenues le 21 juin 2014 dans la circonscription d'Amérique Latine

Source officielle
CE

1 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007755951

Admin. suprême

28 avril 1989

28 avril 1989

Villandry (Indre-et-Loire), la commission communale de remembrement a décidé de prélever sur les apports des propriétaires soumis au remembrement la surface nécessaire à la création de deux retenues de laminage

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007666015

Admin. suprême

27 juillet 1979

27 juillet 1979

L'EXERCICE DE LA CHASSE DANS CE DEPARTEMENT ; QU'IL RESULTE DES PIECES DU DOSSIER QUE CES LIMITATIONS A L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE, QUI NE CONCERNENT D'AILLEURS PAS LE GIBIER SOUMIS AU PLAN DE CHASSE, LE LAPIN

Source officielle
CC

civ2

6079432b9ba5988459c41564

Cassation

7 novembre 1973

7 novembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE VANIER, PROPRIETAIRE EXPLOITANT D'UN ELEVAGE DE LAPINS ET COBAYES POUR LABORATOIRES, IMPUTANT A LA MAUVAISE QUALITE DES PRODUITS ALIMENTAIRES FOURNIS PAR LA SOCIETE GAUTIER-DAVID

Source officielle
CC

cr

61372538cd5801467741bf62

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

contradictoirement débattus et notamment les témoignages recueillis, dont les juges du fond, ont souverainement apprécié la valeur, et d'où ils ont tiré leur conviction qu'en rabattant à coups de bâton des lapins

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2401086_20240717

Administratif

17 juillet 2024

17 juillet 2024

être regardée comme tendant à la contestation d'une décision du 9 juin 2023 par laquelle la communauté de communes Ballon des Hautes Vosges a décidé de lui retirer ses animaux de compagnies (chien, lapins

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2008:0617DEC006192100

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION FINAL DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 61921/00 by Brian LAPPIN

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e6bbcdc6046d47e0cb5a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [S] [C] a déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie, charcuterie, plats cuisinés, rôtisserie, lapins, volailles, gibiers, triperie et plus généralement le négoce de tous

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401553_20260513

Administratif

13 mai 2026

13 mai 2026

Par un mémoire en défense, enregistré le 24 janvier 2025, la Société de Gestion Portuaire de la Guadeloupe, représentée par Me Raphaël Lapin conclut au rejet de la requête, à ce qu’il soit constaté la

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d44c

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

juges que la manutention de l'appareillage entrait dans le cadre de l'ensemble des opérations de maintenance dont Pedro X... avait la responsabilité en sa qualité de chef du département décapage et laminage

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2537840_20260414

Administratif

14 avril 2026

14 avril 2026

A..., représentée par Me Lamine, demande au tribunal : 1°) d’annuler les décisions du 17 juillet 2025 par lesquelles le préfet de police de Paris a refusé de renouveler son titre de séjour et lui a

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:457103.20221230

Admin. suprême

30 décembre 2022

30 décembre 2022

donné un avis favorable à la liste de candidats établie par le comité de sélection en vue du recrutement, par l'université de Strasbourg, sur le poste de professeur des universités en " littérature latine

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a0ea095bbe450008b2cd6a

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[Y] [K] n'est pas venu puis a assigné la société Jean Lain Automobiles en résolution de la vente par exploit d'huissier du 25 mai 2018.

Source officielle
TA

JU 4ème chambre

DTA_2301755_20240614

Administratif

14 juin 2024

14 juin 2024

B A demande au tribunal de prononcer la décharge de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre de l'année 2022, à raison d'un local situé 14 rue de la Lainerie à Lyon et d'un local situé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4ec2ccdc6046d479d1e8c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MOREZ qui en ont délibéré, les débats ayant eu lieu en Chambre du Conseil Lors des débats: commis-greffier : Madame Julie HERBEZ-POUWELS Ministère Public : Monsieur Michel DIEU Signé par Monsieur Paul LAMMIN

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eeedcdc6046d479d5e2b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COHIDON Juges : Monsieur Jean-Marc MOREZ qui en ont délibéré, les débats ayant eu lieu en Chambre du Conseil commis-greffier : Madame Julie HERBEZ-POUWELS Lors des débats: Signé par Monsieur Paul LAMMIN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67096c8a06866c0645d28323

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LALIN TAXIS [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Jacqueline FERREIRA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #E0190 DÉFENDEUR Monsieur [I] [P] [X] [Adresse 2] [Localité 4] défaillant COMPOSITION

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000008007770

Admin. suprême

27 avril 1998

27 avril 1998

LAMINE, demeurant ...

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