, a chargé la société SOTRAG, entrepreneur, de la réalisation des lots "gros oeuvre" et "VRD" dans la construction d'un centre commercial ; qu'après exécution, la société SOTRAG, alléguant le non-paiement

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 27 octobre 2023), en 2017, la société Terra Loti (le maître de l'ouvrage), a entrepris une opération immobilière dont elle a confié les travaux de gros-oeuvre à la société

débouter de sa demande de garantie des condamnations prononcées à son encontre, alors, selon le moyen : 1 / que la dissimulation volontaire par les constructeurs des insuffisances ou défectuosités du gros

U..., demeurant : 28250 Senonches, 3°/ Mlle Gross U..., demeurant ..., 4°/ M. Xavier H... U..., demeurant ..., 5°/ Mme Jacqueline I..., demeurant ..., pris en leur qualité d'héritiers de M.

moyen du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi provoqué, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 mars 2001), que la société civile immobilière Mar (la SCI), maître de l'ouvrage

TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1184 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 juin 2004), que les époux X..., maîtres de l'ouvrage

Après mise en liquidation judiciaire de l'entreprise en charge du lot gros oeuvre, la société Orcom a été chargée de terminer ce lot. 2.

C... et Z..., réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 10 octobre 1994), que les époux Y..., maîtres de l'ouvrage, ont, sous la maîtrise d'oeuvre de M.

(la SCI), maître de l'ouvrage, et la société SMCI Développement (la SMCI), maître de l'ouvrage délégué, ont, par marché forfaitaire du 1er juillet 1999, chargé la Société marbres et décors internationaux

Z... ont confié le gros oeuvre de la construction de leur pavillon à M.

d'autre part, qu'en ne s'expliquant pas sur les conclusions circonstanciées des architectes, qui relevaient l'absence de toute justification, par l'expert, d'une majoration de 61,96 % des travaux de gros-oeuvre

[F] était limitée aux « travaux de gros oeuvre et de terrassement » ; qu'en considérant, pour retenir la responsabilité de M.

: Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 février 1991), que la société La Levalloisienne, assurée par la société Gerling Konzern a fait édifier, courant 1981, par la société Petit, entreprise de gros

avril 1989) que, chargée en 1970 par l'Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s'y rattachent (ISICA) des travaux de gros

avril 1989) que, chargée en 1970 par l'Institution nationale de retraite et de prévoyance des salariés des industries agricoles et alimentaires et des commerces qui s'y rattachent (ISICA) des travaux de gros

le moyen unique : Vu l'article 36 de la loi du 9 juillet 1991 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai,15 décembre 2005) que la société Tradeco Belgium, chargée de la réalisation de travaux de gros

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 14-1 de la loi du 31 décembre 1975 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 18 décembre 2001), que la société Saber, maître de l'ouvrage

Y... et Barrière, architectes, et le contrôle des travaux de la société Médoc études, a chargé du gros-oeuvre l'entreprise Daudigeos ; que des désordres étant apparus, le syndicat des copropriétaires a